Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026

1.Composition

2. Réunions
Jeudi 9 octobre 2025

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– présentation du rapport de la mission d’information sur le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’État (MM. Philippe Bolo et Maxime Laisney, rapporteurs).

Commission d’enquête sur les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins,
A 9 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Manuele Taofifenua, ministre coutumier représentant Sa Majesté le roi d’Uvea Patalione Kanimoa.

A 10 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Billant, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie.

A 11 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, M. Éric Dupond-Moretti, ancien Garde des Sceaux, ministre de la justice.

A 16 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Yannick Xavier, secrétaire général de l’Union des travailleurs guyanais.

A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Rochatte, haut-commissaire de la République en Polynésie française.

Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Compagnon, membre du Collège de la Haute Autorité de santé (HAS), présidente de la commission Recommandations, pertinence, parcours et indicateurs et Mme Angélique Khaled, directrice de la qualité de l’accompagnement social et médico-social.

A 10 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2^e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, sur la pair-aidance réunissant : M. Maxime Perez Zitvogel, co-fondateur de l’association La Maison perchée, M. Stéphane Cognon, patient-expert intervenant au groupement hospitalier universitaire Paris – Psychiatrie neurosciences, M. Maximilien Durant, patient-expert intervenant au centre hospitalier universitaire de Caen et au centre support Normandie Réhab.

Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Carcillo, chef de la division Emploi et revenus, et M. Maxime Ladaique, responsable d’information statistique à l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

A 11 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Alain Villemeur, professeur d’économie à l’université Paris-Dauphine, et M. Kevin Genna, directeur de la modélisation à la chaire « transitions démographiques, transitions économiques ».

A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Cécile Violland, députée, et Mme Pascale Martin, ancienne députée, co-auteures du rapport sur la santé mentale des femmes.

Mercredi 15 octobre 2025

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1^er étage) :

– examen du rapport de la mission d’information sur les congés parentaux (M. Thibault Bazin et Mme Céline Thiébault-Martinez, rapporteurs).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation,
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Céline Hervieu, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout
Excusés. – M. Idir Boumertit, M. Roger Chudeau, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Delphine Lingemann, Mme Marie Mesmeur, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Arnaud Bonnet, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Pierre Cordier, M. Pierre Cordier, M. Charles de Courson, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Fabien Di Filippo, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Dufosset, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, M. Antoine Golliot, Mme Perrine Goulet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Aurélien Le Coq, Mme Claire Lejeune, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, Mme Élisa Martin, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Metzdorf, M. Jacques Oberti, M. Christophe Plassard, M. Charles Sitzenstuhl
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 15 heures
Présents. – M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Salvatore Castiglione, M. Pierrick Courbon, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Céline Hervieu, Mme Sarah Legrain, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Julien Odoul, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Anne Sicard, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian
Excusés. – M. Idir Boumertit, M. Xavier Breton, M. Roger Chudeau, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, Mme Marie Mesmeur, Mme Nicole Sanquer, M. Bertrand Sorre
Assistaient également à la réunion. – Mme Justine Gruet, M. Aurélien Saintoul
Commission des affaires économiques,
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Maxime Amblard, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Stéphane Buchou, M. Romain Daubié, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, Mme Géraldine Grangier, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Christelle Minard, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Joseph Rivière, Mme Valérie Rossi, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber
Excusés. – M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Arthur Delaporte, M. Julien Dive, Mme Mathilde Hignet, Mme Hélène Laporte, M. Laurent Lhardit, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, M. Maxime Michelet, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Dominique Potier, M. Matthias Tavel, Mme Mélanie Thomin
Assistait également à la réunion. – M. Christophe Naegelen
Commission des affaires étrangères,
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 9 heures
Présents. – M. Michel Barnier, M. Guillaume Bigot, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, Mme Sophia Chikirou, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Bruno Fuchs, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. Xavier Lacombe, M. Jean-Paul Lecoq, M. Christophe Naegelen, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Clémentine Autain, M. Hervé Berville, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Caroline Yadan, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – Mme Justine Gruet
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 11 heures
Présents. – M. Michel Barnier, M. Guillaume Bigot, M. Bertrand Bouyx, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Eléonore Caroit, Mme Sophia Chikirou, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, M. Bruno Fuchs, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. Xavier Lacombe, M. Jean-Paul Lecoq, M. Christophe Naegelen, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, M. Lionel Vuibert
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Clémentine Autain, M. Hervé Berville, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Clémence Guetté, Mme Marine Hamelet, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Laurent Mazaury, Mme Nathalie Oziol, Mme Mathilde Panot, M. Davy Rimane, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Caroline Yadan, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – Mme Justine Gruet
Commission de la défense nationale et des forces armées,
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 10 h 35
Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Matthieu Bloch, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Emmanuel Fernandes, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, Mme Florence Goulet, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Vincent Jeanbrun, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Isabelle Rauch, Mme Catherine Rimbert, M. Alexandre Sabatou, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – M. Christophe Blanchet, Mme Anne-Laure Blin, M. Frédéric Boccaletti, M. Manuel Bompard, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Caroline Colombier, Mme Sophie Errante, M. Moerani Frébault, M. Frank Giletti, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire,
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 10 heures
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Sylvain Berrios, M. Pierre Cazeneuve, M. Bérenger Cernon, M. Mickaël Cosson, M. Peio Dufau, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, Mme Olga Givernet, M. Timothée Houssin, Mme Chantal Jourdan, M. Matthieu Marchio, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, M. Raphaël Schellenberger, M. Freddy Sertin, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – M. Jean-Michel Brard, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Marc Chavent, M. Aurélien Dutremble, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, Mme Julie Ozenne, Mme Christelle Petex, Mme Béatrice Roullaud, M. Olivier Serva
Assistait également à la réunion. – M. Nicolas Sansu
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire,
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 9 h 30
Présents. – M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Arnaud Bonnet, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, M. Alexandre Dufosset, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, M. Antoine Golliot, Mme Perrine Goulet, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Aurélien Le Coq, Mme Claire Lejeune, M. Philippe Lottiaux, M. Emmanuel Mandon, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Metzdorf, M. Jacques Oberti, M. Christophe Plassard, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. – M. Karim Ben Cheikh, M. Éric Ciotti, Mme Stéphanie Galzy, M. Pierre Henriet, M. Corentin Le Fur, M. Thierry Liger, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Emeric Salmon, M. Emmanuel Tjibaou, M. Gérault Verny
Assistaient également à la réunion. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. José Beaurain, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Salvatore Castiglione, M. Pierre Cordier, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, M. Fabien Di Filippo, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Céline Hervieu, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Élisa Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout
Délégation aux droits des enfants,
Réunion du mercredi 8 octobre 2025 à 15 heures
Présents. – M. Arnaud Bonnet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Perrine Goulet, Mme Marine Hamelet, Mme Laure Miller, Mme Béatrice Piron, Mme Anne Stambach-Terrenoir
Excusés. – M. Thibault Bazin, M. Frédéric Boccaletti, Mme Christelle D’Intorni, Mme Christine Le Nabour, M. Denis Masséglia, Mme Sophie Mette
Assistait également à la réunion. – M. Arthur Delaporte
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
Réunion du mardi 7 octobre 2025 à 16 h 25
Présents. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Graziella Melchior, Mme Véronique Riotton, Mme Anne-Cécile Violland
Excusé. – Mme Delphine Lingemann