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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2025-CF-05 du 8 septembre 2025 modifiant la décision n° 2023-1075 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Bréniges FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bréniges FM

L’annexe de la décision n° 2023-1075 du 8 novembre 2023 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Bréniges FM.
Zone géographique mise en appel : Brive-la-Gaillarde.
Fréquence : 95,6 MHz.
Adresse du site : Gramont Haut, Lissac-sur-Couze (19).
Altitude du site (NGF) : 332 mètres.
Hauteur d’antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 0 90 2 180 7 270 2
10 0 100 3 190 7 280 1
20 0 110 3 200 6 290 1
30 0 120 4 210 6 300 0
40 0 130 5 220 6 310 0
50 0 140 6 230 5 320 0
60 0 150 6 240 4 330 0
70 1 160 6 250 3 340 0
80 1 170 7 260 3 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à l’association Bréniges FM et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».