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Arrêté du 19 septembre 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Avoine de printemps Quartz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Blé tendre d’hiver Movispar. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Blé tendre d’hiver Acrobatic. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
KM22029. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Mintum. KWS Lochow GmbH (DE). KWS Lochow GmbH (DE).
LG Arkenciel. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LGWF21-45564. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LID Traviata. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
TB22BW333. BASF SE (DE). BASF France SAS (FR).
TB22BW334. BASF SE (DE). BASF France SAS (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Moctezuma. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d’hiver à 2 rangs LG Caprice. Limagrain Europe (FR). Limagrain UK (GB).
Orge d’hiver à 6 rangs KM18DM065. KWS Momont Recherche SARL (FR) KWS Momont SAS (FR)
KWS Complis. KWS Momont Recherche SARL (FR) KWS Momont SAS (FR)
Triticale Treecko. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).


Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Blé tendre de printemps Florence-Aurore. Station d’amélioration des plantes de Versailles (FR). Agri Obtentions SA (FR).


Sont transférées jusqu’à échéance d’inscription, de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.
Orge d’hiver à 2 rangs : Concordia.


Est transférée jusqu’à échéance d’inscription, de la liste P (composant de variétés hybrides) à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de blé tendre d’hiver : KWS Dakotana.


Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Duffy, RGT Pleiade.
Avoine d’hiver : Black Beauty.
Avoine rude : Cadence, Luxurial, Panache.
Blé dur : Anvergur, Lemur, Miradoux, RGT Voilur, Sculptur, Toscadou.
Blé tendre de printemps : Lennox, Sensas.
Blé tendre d’hiver : Arezzo, Arlequin, Bagou, Bienfait, Boregar, Buenno, Calisol, Centurion, Comilfo, Complice, Diamento, Gabrio, Hydrock, Hyfi, Hyking, Hylux, Hystar, Ionesco, Izalco CS, LG Absalon, Papillon, Pibrac, Premio, Renan, RGT Cesario, Sankara, Silverio, Zephyr.
Orge de printemps à 2 rangs : Extase, Fatima, KWS Fantex, Milford, Olympic, Vanille.
Orge d’hiver à 2 rangs : Calypso, Cassiopee, Hickory.
Orge d’hiver à 6 rangs : Daxor, Jallon, Jettoo.
Triticale : Bikini, Dublet, KWS Fido, RGT Eleac, Tribeca.


Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Blé tendre de printemps : Remax.
Blé tendre d’hiver : Guitare, M 418, SUR 167, SUR 186, KWS Dakotana.
Orge de printemps à 2 rangs : Sebastian.
Orge d’hiver à 2 rangs : Concordia, LG Capricorn.
Orge d’hiver à 6 rangs : Deeplo, Ramata.


Est prolongée sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Orge d’hiver 6 rangs : FM0767, MT0767.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Corneil, Husky.
Blé tendre d’hiver : Accor, Addict, Alhambra, Armada, Autricum, Courtot, Creek, Diderot, Faustus, Folklor, Gallixe, Ghayta, Goldeneye, Hypocamp, Hypodrom, Koreli, LG Altamont, LG Android, LG Artman, LG Ayrton, Maori, Osmose CS, Ovalie CS, Pictavum, RGT Velasko, Stereo, SU Hyconik, SU Hymperial, SY Lunex, System.
Orge de printemps à 2 rangs : KWS Irina, KWS Tinka, LG Bartoli, Scarlett, Shakira, SY Cristallin.
Orge d’hiver à 6 rangs : Creative, Valvira, Zoo.
Riz : Mambo.
Triticale : Presley, RGT Ruminac, SU Carolus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Blé dur : Daurur.
Blé tendre d’hiver : STRU M434, SU Carson, SU Magnusson, SU Stetson, SUR M411, SY Ellynix.
Orge d’hiver à 6 rangs : 11HR043D02, AC Repance, K10360A, K10374A, K10402A, LEU13116, LEU13210, LEU13417, RE28, RE53, RF10175017.


Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d’hiver : A10858, A1720044, B1720044, R161045, Twister.
Orge d’hiver à 6 rangs : RE26.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lantmännen SW Seed BV (NL) » pour la variété de triticale : Rugiro.


Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice est remplacé par « Panam France SAS (FR) » pour les variétés d’avoine rude : Avelux, Delux, Luxane et Luxurial.


Le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice est remplacé par « Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE) » pour les variétés d’orge de printemps à 2 rangs : Fatima, Milford et Vanille.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Strube D & S GmbH (DE) » pour la variété de blé tendre de printemps : Lennox.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».