Sénat
Réunions
Mercredi 24 septembre 2025
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 9 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Thomas Gomart, Directeur de l’Institut français des relations internationales ;
2° Échange de vues sur la situation internationale ;
3° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 45 (Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport d’information sur les moyens de renforcer l’efficacité de la lutte contre le trafic des espèces protégées et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier, rapporteur)
2° Questions diverses.
Commission de la Culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle Médicis)
1° Désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 868 (2024-2025) relative aux formations en santé
Captation
2° Table ronde sur la situation des festivals après la concertation nationale et la saison estivale 2025, en présence de :
– Mme Alexandra Bobes, directrice de France Festivals
– Mme Aurélie Foucher, directrice déléguée aux politiques culturelles et aux relations institutionnelles de Scène Ensemble
– Mme Sylvie Hugues, présidente du réseau LUX
– M. Stéphane Krasniewski, président du syndicat des musiques actuelles
– Mme Malika Séguineau, directrice générale d’Ekhoscènes
3° Questions diverses
Commission des Finances à 9 h 30 (Salle de la commission)
1° Contrôle budgétaire – communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur les enjeux associés à la structure de détention de la dette de l’Etat
2° Contrôle budgétaire – communication de Mme Nathalie Goulet et M. Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la délivrance des visas
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 677 (2024-2025), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises
4° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 626 (2024-2025) visant à la nationalisation des actifs stratégiques d’ArcelorMittal situés sur le territoire national, présentée par Mme Cécile Cukierman, MM. Guillaume Gontard, Patrick Kanner, Fabien Gay, Gérard Lahellec, Mme Marianne Margaté et plusieurs de leurs collègues
5° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 221 (2024-2025) visant à garantir la qualité des services de gestion des déchets, présentée par Mme Marie-Claude Varaillas, MM. Alexandre Basquin, Jean-Pierre Corbisez et plusieurs de leurs collègues
6° Questions diverses.
Désignations de rapporteurs
Commission des Affaires sociales
Ce jour, la commission des affaires sociales du Sénat a désigné ses rapporteurs de branche pour le projet de loi de financement de la sécurité sociale :
– Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale ;
– Mme Corinne Imbert, rapporteure pour la branche maladie ;
– Mme Pascale Gruny, rapporteur pour la branche vieillesse ;
– Mme Marie-Pierre Richer, rapporteure pour la branche accidents du travail et maladies professionnelles ;
– Mme Chantal Deseyne, rapporteur de la branche autonomie ;
– M. Olivier Henno, rapporteur de la branche famille.
Sur le projet de loi de finances, ont été désignés rapporteurs pour avis :
– Mme Jocelyne Guidez, rapporteure pour avis sur la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ;
– Mme Nadia Sollogoub, rapporteur pour avis sur le programme Hébergement de la mission Cohésion des territoires ;
– Mme Pascale Gruny, rapporteur pour avis sur les Régimes sociaux et le compte d’affectation spéciale « Pension » ;
– Mme Florence Lassarade, rapporteure pour avis sur la mission Santé ;
– M. Laurent Burgoa, rapporteur pour avis sur la mission Solidarité, insertion et égalité des chances ;
– Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour avis sur la mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux.
Sur la proposition de loi relative aux formations en santé déposée par Mme Corinne Imbert (n° 868, 2024-2025), ont été désignés rapporteurs M. Khalifé Khalifé et Mme Véronique Guillotin.