Assemblée nationale
1. Réunions
Mercredi 10 septembre 2025
Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société :
A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Benjamin Voisin, directeur adjoint de la direction générale de la cohésion sociale (DGCS).
A 17 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de Mme Sarah Sauneron, directrice générale adjointe de la direction générale de la santé (DGS), et Mme Marion Marty, sous directrice en charge de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques.
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité :
A 15 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n° 1112) (M. Éric Bothorel, rapporteur général, M. Mickaël Bouloux, Mme Catherine Hervieu, Mme Anne Le Hénanff, rapporteurs).
– A 21 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n° 1112) (M. Éric Bothorel, rapporteur général, M. Mickaël Bouloux, Mme Catherine Hervieu, Mme Anne Le Hénanff, rapporteurs).
Jeudi 11 septembre 2025
Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité :
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n° 1112) (M. Éric Bothorel, rapporteur général, M. Mickaël Bouloux, Mme Catherine Hervieu, Mme Anne Le Hénanff, rapporteurs).
A 15 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n° 1112) (M. Éric Bothorel, rapporteur général, M. Mickaël Bouloux, Mme Catherine Hervieu, Mme Anne Le Hénanff, rapporteurs).
A 21 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n° 1112) (M. Éric Bothorel, rapporteur général, M. Mickaël Bouloux, Mme Catherine Hervieu, Mme Anne Le Hénanff, rapporteurs).
Lundi 15 septembre 2025
Commission du développement durable :
A 14 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports (n° 1605) ;
– examen pour avis, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 1685) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur pour avis).
Mercredi 17 septembre 2025
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du premier degré ;
– examen du rapport d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) (MM. Idir Boumertit et Maxime Michelet, rapporteurs).
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
– table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du second degré.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports (n° 1605).
Commission des finances :
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen pour avis, par délégation, de l’article 8 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) ;
– examen du rapport d’information relatif à l’impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne (M. Mathieu Lefèvre et Mme Eva Sas, rapporteurs).
2. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du lundi 8 septembre 2025 à 12 heures :
Présents. – M. Maxime Amblard, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Frédéric Falcon, Mme Géraldine Grangier, Mme Hélène Laporte, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. René Lioret, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, M. Joseph Rivière, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric Weber
Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société :
Réunion du mardi 9 septembre 2025 à 9 h 30 :
Présents. – M. José Beaurain, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Sylvie Ferrer, Mme Chantal Jourdan, M. David Magnier, Mme Lisette Pollet, M. Sébastien Saint-Pasteur
Assistaient également à la réunion. – Mme Sandra Delannoy, M. Denis Fégné, M. Charles Fournier, Mme Camille Galliard-Minier, M. Daniel Labaronne