Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER) » :
a) Dans le paragraphe : « CONDITIONS D’UTILISATION », les dispositions : « Les cupules de la gamme AVANTAGE sont associées à un insert acétabulaire en polyéthylène conventionnel de haute densité ARCOM (insert AVANTAGE) ou à un insert en polyéthylène de haute densité (UHMW PE) hautement réticulé (dose irradiation de 100 Kgy) infusé à la vitamine E (insert AVANTAGE E1). » sont remplacées par les dispositions : « Les cupules de la gamme AVANTAGE sont associées à un insert acétabulaire en polyéthylène conventionnel de haute densité ARCOM (insert AVANTAGE) ou à un insert en polyéthylène de haute densité (UHMW PE) hautement réticulé (dose irradiation de 100 Kgy) infusé à la vitamine E (insert AVANTAGE E1) ou à un insert en polyéthylène hautement réticulé enrichi en vitamine E (insert VIVACIT-E). » ;
b) Le produit suivant est ajouté :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3123660 | Hanche, double mobilité, ZIMMER, VIVACIT-E, insert, diam. 28 mm. DESCRIPTION L’insert est en polyéthylène de haute densité hautement réticulé (dose d’irradiation de 100 kGy) et stabilisé avec de la vitamine E visant à fournir une résistance à l’oxydation et à réduire l’usure. Il est de forme hémisphérique et est congruent entre la cupule et la tête fémorale. Son bord interne présente un chanfrein et le bord externe est rayonné. Un bourrelet interne permet la rétentivité par déformation lors de l’impaction. L’insert VIVACIT-E POUR COTYLE AVANTAGE peut être utilisé avec des têtes fémorales de de 28 mm. Il est stérile et à usage unique. L’épaisseur minimale de l’insert varie de 4,8 à 15,8 mm selon les tailles. MODALITÉS DE PRESCIPTION ET D’UTILISATION Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable VIVACIT-E POUR COTYLE AVANTAGE est IRM compatible sous conditions. RÉFERÉNCES PRISES EN CHARGE 110031009 ; 110031010 ; 110031011 ; 110031012 ; 110031013 ; 110031014 ; 110031015 ; 110031016 ; 110031017 ; 110031018 ; 110031019 ; 110031020. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.