Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 8 « Implants mammaires », la rubrique et le produit suivants sont ajoutés comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société POLYTECH HEALTH & AESTHETICS (POLYTECH) | |
| 3192678 | Implant mammaire, rond, gel, lisse, POLYTECH, POLYSMOOTH SUBLIME LINE. Implant mammaire, rond, gel, lisse, POLYSMOOTH SUBLIME LINE de la société POLYTECH HEALTH & AESTHETICS. DESCRIPTION Les implants mammaires POLYSMOOTH SUBLIME LINE sont de forme ronde, pré-remplis de gel de silicone, constitués d’une enveloppe en élastomère de silicone de surface lisse (selon la norme EN ISO 14607). Ils sont de géométrie nommée MEME, de base ronde et de profil sphérique. Les références des implants mammaires se distinguent par le type de profil (bas, intermédiaire, haut, extra haut), le volume, le diamètre et la projection. Les gabarits sont de forme ronde, lisses et pré-remplis de gel de silicone. Ils se distinguent des implants mammaires par leur enveloppe de couleur blanche. Ils sont de géométrie nommée MEME, de base ronde et de profil sphérique. Les références des gabarits se distinguent par le type de profil (bas, moyen, haut, extra haut), le volume, le diamètre et la projection. IRM compatibilité Selon la notice du marquage CE, l’implant mammaire POLYSMOOTH SUBLIME LINE est IRM compatible sans conditions. REFERENCES PRISES EN CHARGE IMPLANTS MAMMAIRES POLYSMOOTH SUBLIME LINE – Profil bas LS : 10724-055 ; 10724-065 ; 10724-085 ; 10724-095 ; 10724-110 ; 10724-125 ; 10724-150 ; 10724-165 ; 10724-185 ; 10724-215 ; 10724-235 ; 10724-270 ; 10724-295 ; 10724-330 ; 10724-365 ; 10724-400 ; 10724-440 ; 10724-485. – Profil moyen MS : 10725-070 ; 10725-090 ; 10725-105 ; 10725-120 ; 10725-145 ; 10725-165 ; 10725-195 ; 10725-220 ; 10725-255 ; 10725-270 ; 10725-285 ; 10725-300 ; 10725-320 ; 10725-360 ; 10725-400 ; 10725-445 ; 10725-495 ; 10725-545 ; 10725-600 ; 10725-660. – Profil haut HS : 10726-090 ; 10726-110 ; 10726-125 ; 10726-155 ; 10726-180 ; 10726-210 ; 10726-235 ; 10726-255 ; 10726-275 ; 10726-295 ; 10726-315 ; 10726-335 ; 10726-360 ; 10726-400 ; 10726-450 ; 10726-505 ; 10726-560 ; 10726-620 ; 10726-690. – Profil extra-haut XS : 10727-105 ; 10727-125 ; 10727-155 ; 10727-180 ; 10727-215 ; 10727-250 ; 10727-285 ; 10727-305 ; 10727-330 ; 10727-355 ; 10727-380 ; 10727-430 ; 10727-485 ; 10727-545 ; 10727-610 ; 10727-675. GABARITS SULIME LINE – Profil bas LP : 20724-055H ; 20724-065H ; 20724-085H ; 20724-095H ; 20724-110H ; 20724-125H ; 20724-150H ; 20724-165H ; 20724-185H ; 20724-215H ; 20724-235H ; 20724-270H ; 20724-295H ; 20724-330H ; 20724-365H ; 20724-400H ; 20724-440H ; 20724-485H. – Profil moyen MP : 20725-070H ; 20725-090H ; 20725-105H ; 20725-120H ; 20725-145H ; 20725-165H ; 20725-195H ; 20725-220H ; 20725-255H ; 20725-270H ; 20725-285H ; 20725-300H ; 20725-320H ; 20725-360H ; 20725-400H ; 20725-445H ; 20725-495H ; 20725-545H ; 20725-600H ; 20725-660H. – Profil haut HP : 20726-090H ; 20726-110H ; 20726-125H ; 20726-155H ; 20726-180H ; 20726-210H ; 20726-235H ; 20726-255H ; 20726-275H ; 20726-295H ; 20726-315H ; 20726-335H ; 20726-360H ; 20726-400H ; 20726-450H ; 20726-505H ; 20726-560H ; 20726-620H ; 20726-690H. – Profil extra-haut XP : 20727-105H ; 20727-125H ; 20727-155H ; 20727-180H ; 20727-215H ; 20727-250H ; 20727-285H ; 20727-305H ; 20727-330H ; 20727-355H ; 20727-380H ; 20727-430H ; 20727-485H ; 20727-545H 20727-610H ; 20727-675H. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2029. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.