Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Commission des finances
Séance du mardi 3 décembre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Ghislaine Senée, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Baptiste Blanc, Vincent Delahaye, Jean-Raymond Hugonet, Christian Klinger, Hervé Maurey, Claude Nougein.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 11 décembre 2024
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Olivier Henno, Marie-Claude Lermytte.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 11 décembre 2024
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Mireille Conte Jaubert, Karine Daniel, Laure Darcos, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Virginie Lucot Avril, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés : Colombe Brossel, Martin Lévrier.
Ont délégué leur droit de vote : Catherine Belrhiti, Christian Bruyen, Sabine Drexler, Pauline Martin, Michel Savin.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 11 décembre 2024
Présents : Philippe Bas, Guy Benarroche, François Bonhomme, Sophie Briante Guillemont, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel.
Excusés : Jean-Michel Arnaud, Olivier Bitz, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Henri Leroy, Hervé Marseille, Francis Szpiner.
Commission d’enquête sur les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés
Séance du mardi 10 décembre 2024
Présents : Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Élisabeth Doineau, Françoise Dumont, Hervé Gillé, Daniel Gremillet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Olivier Jacquin, Else Joseph, Mireille Jouve, Florence Lassarade, Audrey Linkenheld, Vivette Lopez, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Anne Ventalon.
Excusés : Marc-Philippe Daubresse, Jean-Pierre Grand.
Convocations
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Mardi 17 décembre 2024
(Salle Médicis)
Captations
À 15 h 30
1° Table ronde sur les entreprises et la cybersécurité en présence des représentants du Mouvement des entreprises de France (Medef), de la Confédération des PME (CPME), de l’Union des entreprises de proximité (U2P) et de l’Association française des entreprises privées (Afep) ;
À 17 heures
1° Audition de M. Vincent STRUBEL, directeur général de l’Agence nationale de sécurité des systèmes d’information ;
2° Questions diverses.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Ce matin, la commission des affaires sociales du Sénat a désigné MM. Philippe Mouiller et Khalifé Khalifé, ainsi que Mmes Corinne Imbert et Véronique Guillotin comme rapporteurs sur la mission d’information sur l’accès aux études de santé.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
M. Cédric VIAL a été désigné, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, rapporteur sur la proposition de nomination de M. Martin AJDARI aux fonctions de président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Mme Muriel Jourda est désignée rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 165 (2024-2025) tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Fabien Gay et plusieurs de leurs collègues.
Mme Muriel Jourda est désignée recevabilité de la proposition de résolution n° 7 rect. (2024-2025) tendant à la création d’une commission d’enquête aux fins d’évaluer les outils de la lutte contre la délinquance financière, la criminalité organisée et le contournement des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des mesures face aux nouveaux défis, présentée par Mme Nathalie Goulet et plusieurs de ses collègues.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
1re séance du mercredi 11 décembre 2024
Présents : Pascal Allizard, Valérie Boyer, Sophie Briante Guillemont, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, Christophe-André Frassa, Gisèle Jourda, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Mathilde Ollivier, Jean-François Rapin, André Reichardt, Michaël Weber.
Excusé : Vincent Louault.
Ont délégué leur droit de vote : Alain Cadec, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Dominique de Legge, Ronan Le Gleut, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Elsa Schalck.
Assistait en outre à la séance : Ludovic Haye (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
2e séance du mercredi 11 décembre 2024
Présents : Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Brigitte Devésa, Jacques Fernique, Christophe-André Frassa, Ronan Le Gleut, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Silvana Silvani.