Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Lundi 9 décembre 2024

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité,
A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, des représentants du Groupe TF1 :
– Mme Julie Burguburu, secrétaire générale ;
– Mme Laure Bezault, secrétaire générale de l’information ;
– Mme Valérie Languille, directrice générale adjointe des relations humaines et RSE ;
– M. Fabrice Bailly, directeur des programmes et acquisitions du Groupe TF1 & président de TF1 Production ;
– Mme Nathalie Toulza-Madar, directrice générale de TF1 Film Production.

A 15 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition commune, à huis clos, réunissant des agents de cinéma :
– Mme Elisabeth Tanner, agence artistique Time Art ;
– M. Grégory Weill, agence artistique Adéquat.

A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
– M. Gaël Sanquer, président de NRJ et Mme Caroline Vasseure, directrice des ressources humaines de NRJ Group ;
– M. Frédéric Antelme, directeur délégué de Radio Nova et Mme Rozenn Calle, directrice juridique du groupe Combat ;
– M. Karim Nedjari, directeur général de RMC Sport et M. Jules Neutre, directeur des ressources humaines de RMC BFM ;
– M. Patrick Roger, directeur général de Sud Radio et Mme Laetitia Gualino, manager RH Fiducial en charge des médias.

Mardi 10 décembre 2024

Comité d’évaluation et de contrôle,
A 14 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– évaluation des politiques publiques pour favoriser l’accès à la culture des personnes en situation de handicap : examen du rapport (ouvert à la presse).

Commission des affaires économiques,
A 17 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, conjointe, de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA), et Mme Louise d’Harcourt, responsable des affaires publiques et parlementaires de la PFA, et de M. Xavier Horent, délégué général de Mobilians, et Mme Dorothée Dayraut, directrice des affaires publiques et de la communication de Mobilians, sur la situation et les perspectives de la filière automobile.

Commission des finances,
A 16 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Bertrand Dumont, directeur général du trésor dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

Commission des lois,
A 15 heures (6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Didier Paris, dont la nomination est proposée par la Présidente de l’Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement (M. Paul Molac, rapporteur).

Mercredi 11 décembre 2024

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de loi relative à l’exercice de la démocratie agricole (n° 584) (Mme Nicole Le Peih, rapporteure).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– table ronde, à huis clos, sur le jour d’après la guerre en Ukraine, avec la participation de M. Brice Roquefeuil, directeur de l’Europe continentale au ministère de l’Europe et des affaires étrangères, M. Justin Vaïsse, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Élie Tenenbaum, directeur du Centre des études de sécurité de l’Institut français des relations internationales (IFRI).

A 11 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
– projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune (n° 548) (Mme Pascale Got, rapporteure) ;
– projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne (n° 621) (M. Nicolas Forissier, rapporteur).

Commission des affaires européennes,
A 15 heures (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– mettre en place un cadre européen sur les relations contractuelles des centrales d’achats de la grande distribution avec les producteurs : examen de la proposition de résolution européenne de M. Henri Alfandari (n° 619) (M. Henri Alfandari, rapporteur) ;
– nomination de rapporteur d’information.

Commission des affaires sociales,
A 10 h 45 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du rapport de la mission d’information sur la prise en charge des urgences psychiatriques (Mmes Nicole Dubré-Chirat et Sandrine Rousseau, rapporteures).

A 15 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition, en application des dispositions de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, dont le renouvellement aux fonctions de présidente du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagé.

Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne (n° 621) (M. Sébastien Saint-Pasteur, rapporteur pour avis) ;
– examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution, tendant à la création d’une commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (n° 311) (M. Didier Le Gac, rapporteur).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– table ronde sur la pêche durable, la ressource halieutique et la biodiversité, avec la participation de M. Laurent Debas, docteur en océanologie, directeur général de l’association Planète Mer, M. Didier Gascuel, professeur en écologie marine et halieutique à l’Institut Agro Rennes-Angers et M. Thomas Le Gall, pêcheur, président de l’association « Pêche avenir Cap Sizun ».

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Pierre Pribile, directeur général de la sécurité sociale, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

A 14 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Emmanuel Moulin, ancien directeur général du trésor, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

A 17 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de Mme Amélie Verdier, directrice générale des finances publiques, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

Commission des lois,
A 10 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen du rapport de la mission d’information flash sur le régime des actes administratifs pris par un gouvernement démissionnaire (Mme Léa Balage El Mariky et M. Stéphane Mazars, rapporteurs).

Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance,
A 14 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Manaf El Hebil, directeur général du groupe Domino RH ;
– audition, ouverte à la presse, du Dr Anne Raynaud, psychiatre, directrice de l’Institut de la parentalité.

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité,
A 15 heures (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :

– table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
– Union syndicale des employeurs publics du spectacle vivant (USEPSV) ;
– M. Philippe Chapelon, délégué général de La Scène indépendante ;
– Syndicat national des scènes publiques ;
– Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) ;
– M. Jean-Yves Mirski, président de la Fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma (FESAC) et Mme Astrid Reymond, secrétaire générale.

Jeudi 12 décembre 2024

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Bruno Le Maire, ancien ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité,
A 9 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Teboul, directeur général de l’Afdas, opérateur de compétences (OPCO) des secteurs de la culture, des industries créatives, des médias, de la communication, des télécommunications, du sport, du tourisme, des loisirs et du divertissement.

A 13 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Lénaïg Bredoux, Mme Marine Turchi et M. Donatien Huet, journalistes à Mediapart.

3. Membres présents ou excusés

Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Réunion du jeudi 5 décembre 2024 à 10 h 05
Présents. – M. Michel Castellani, Mme Catherine Hervieu, Mme Véronique Louwagie, Mme Annie Vidal
Excusés. – M. Fabrice Barusseau, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Sandra Marsaud
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du jeudi 5 décembre 2024 à 9 heures
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Benjamin Dirx, Mme Félicie Gérard, M. Pierre Henriet, Mme Véronique Louwagie, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jean-Paul Mattei, M. Emmanuel Maurel, M. Jacques Oberti, M. Charles Sitzenstuhl, M. Gérault Verny
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Thomas Cazenave, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistaient également à la réunion. – M. Philippe Brun, M. Jérôme Guedj
Réunion du jeudi 5 décembre 2024 à 12 h 05
Présents. – M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Éric Ciotti, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Véronique Louwagie, Mme Claire Marais-Beuil, M. Charles Sitzenstuhl, M. Gérault Verny
Excusés. – M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Assistait également à la réunion. – M. Jérôme Guedj
Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Réunion du jeudi 5 décembre 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Erwan Balanant, M. Philippe Fait, Mme Sandrine Rousseau
Réunion du jeudi 5 décembre 2024 à 14 heures
Présents. – M. Erwan Balanant, Mme Sandrine Rousseau