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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2024-1091 du 27 novembre 2024 modifiant la décision n° 2023-635 du 5 juillet 2023 autorisant la SARL Nantes Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hit West

L’annexe II de la décision n° 2023-635 du 5 juillet 2023 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE II (*)

Nom du service : Hit West.
Zone géographique mise en appel : Les Sables-d’Olonne.
Fréquence : 99,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Taffeneaux, Les Sables-d’Olonne (85).
Altitude du site (NGF) : 50 mètres.
Hauteur d’antenne : 50 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT

(degrés)

ATTÉNUATION

(dB) (1)

AZIMUT

(degrés)

ATTÉNUATION

(dB) (1)

AZIMUT

(degrés)

ATTÉNUATION

(dB) (1)

AZIMUT

(degrés)

ATTÉNUATION

(dB) (1)

0 0 90 0 180 5 270 6
10 0 100 0 190 5 280 5
20 0 110 0 200 6 290 5
30 0 120 1 210 6 300 4
40 0 130 1 220 6 310 3
50 0 140 1 230 7 320 2
60 0 150 2 240 7 330 1
70 0 160 3 250 6 340 1
80 0 170 4 260 6 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à la SARL Nantes Médias et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».