Les cahiers des charges label rouge mentionnés au présent article, tels que modifiés sur proposition de la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l’Institut national de l’origine et de la qualité sont homologués.
Ils sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peuvent être consultés aux adresses suivantes :
– LA 08/80 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-33f79f65-24a2-403e-b4a5-53c28379586d ;
– LA 08/84 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-5c39536a-2d78-4687-aa72-f74111251ab8 ;
– LA 02/86 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-376c8821-6a89-4ac1-88a2-f63ad26c3e7a ;
– LA 09/87 « Pintade fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-31934c08-2c15-4dbc-a179-d3e03983e3ef ;
– LA 29/88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-365b6c84-6e81-4cb6-987c-fa24f9943dc5 ;
– LA 15/91 « Poularde fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-91d5a396-41ec-4baa-ae0e-1e3649fadfd3 ;
– LA 18/02 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-3d610fb0-9a42-40dd-97d5-d51db29030f2 ;
– LA 05/20 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-ecfbb940-9ec5-499b-9e16-7630ad513be5 ;
– LA 06/20 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-a3026611-3fa8-4d8a-b552-ea77cf5ab604
Sont abrogés :
– l’arrêté du 11 mai 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2113118A) ;
– l’arrêté du 11 mai 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2113121A).
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.