Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Lundi 2 décembre 2024
Commission des Finances à 9 heures (Salle de la commission)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
1° la mission « Enseignement scolaire »
2° la mission « Santé »
3° la mission « Immigration, asile et intégration »
4° la mission « Sécurités » et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 28 novembre 2024, à 11 heures
5° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des finances
Séance du mercredi 27 novembre 2024
Présents : Grégory Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du jeudi 28 novembre 2024
Présents : Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Patrice Joly, Didier Marie, Rachid Temal.
Excusés : Christian Cambon, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Cédric Perrin, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Assistaient en outre à la séance : Sophie Briante Guillemont (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Jacques Fernique (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Muriel Jourda (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Claude Kern (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Vincent Louault (commission des affaires économiques), Georges Naturel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Anne-Sophie Patru (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Jean-François Rapin (commission des finances), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Michaël Weber (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du jeudi 28 novembre 2024
Présents : Sophie Briante Guillemont, Muriel Jourda, Georges Naturel, Anne-Sophie Patru, André Reichardt.
Excusés : Audrey Linkenheld, Louis Vogel.
Assistaient en outre à la séance : Étienne Blanc (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), François Bonneau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Valérie Boyer (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jacques Fernique (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Patrice Joly (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Kern (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Vincent Louault (commission des affaires économiques), Didier Marie (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-François Rapin (commission des finances), Rachid Temal (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michaël Weber (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Convocations
Commission des Finances
Lundi 2 décembre 2024
A 9 heures
(Salle de la commission)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
1° La mission « Enseignement scolaire »
2° La mission « Santé »
3° La mission « Immigration, asile et intégration »
4° La mission « Sécurités » et le compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 28 novembre 2024, à 11 heures
5° Questions diverses.
Mardi 3 décembre 2024
A 13 h 30
(Salle de la commission)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
1° La mission « Economie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
2° La mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux »
3° La mission « Justice »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 29 novembre 2024, à 11 heures
4° Questions diverses.
Mercredi 4 décembre 2024
A 9 heures
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen des articles de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 non rattachés aux crédits des missions – Tome III du rapport général (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
2° La mission « Administration générale et territoriale de l’Etat »
3° La mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et les articles 61, 62, 63 et 64) et le compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 29 novembre 2024, à 11 heures
4° Questions diverses.
Jeudi 5 décembre 2024
A 10 heures
(Salle de la commission)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
1° La mission « Défense »
2° La mission « Aide publique au développement » et le compte de concours financiers « Prêts à des Etats étrangers »
3° La mission « Sport, jeunesse et vie associative »
4° La mission « Outre-mer »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 2 décembre 2024, à 11 heures
5° Questions diverses.
Vendredi 6 décembre 2024
A 9 heures
(Salle de la commission)
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur :
1° La mission « Culture »
2° Les missions « Médias, livre et industries culturelles », « Audiovisuel public » et le compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »
3° La mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et le compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mardi 3 décembre 2024, à 11 heures
4° La mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
5° Les missions « Plan de relance » et « Investir pour la France de 2030 »
6° Les missions « Engagements financiers de l’Etat », les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics » et le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État »
7° La mission « Remboursements et dégrèvements »
8° les missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » et le compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’Etat »
9° La mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d’affectation spéciale « Pensions »
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mercredi 4 décembre 2024, à 11 heures
10° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Vendredi 29 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie
Lundi 2 décembre 2024 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12 heures