Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 26 novembre 2024

N° 144 (2024-2025) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2025.
Tome III – annexe 14 : Enseignement scolaire (M. Olivier PACCAUD)
Tome III – annexe 16 : Immigration, asile et intégration (Mme Marie-Carole CIUNTU)
Tome III – annexe 29b : Sécurités (Programme 161 « Sécurité civile ») (M. Jean Pierre VOGEL)

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 27 novembre 2024

N° 144 (2024-2025) Rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2025.
Tome III – annexe 29a : Sécurités (Programmes 152 « Gendarmerie national », 176 « Police nationale » et 207 « Sécurité et éducation routières ») – Compte d’affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Bruno BELIN)
N° 162 (2024-2025) Rapport d’information fait par Mme Dominique VÉRIEN au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la cérémonie de remise du Prix 2024 de la délégation aux droits des femmes.
N° 166 (2024-2025) Projet de loi présenté par M. Jean-Noël BARROT, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, autorisant l’approbation de l’accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO), envoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.