Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Mercredi 27 novembre 2024

Commission des Affaires économiques à 9 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Bernard Charlès, président du conseil d’administration de Dassault Systèmes ;
2° Examen du rapport pour avis de Mme Micheline Jacques sur les crédits de la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2025 ;
3° Examen du rapport pour avis de Mmes Sylviane Noël, rapporteure du volet « Commerce, artisanat et consommation », Anne-Catherine Loisier, rapporteure du volet « Postes et économie numérique » et M. Christian Redon-Sarrazy, rapporteur du volet « Industrie » sur les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2025 ;
4° Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et sur les crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » du projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) ;
6° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 9 heures (Salle René Monory)
1° Examen du rapport pour avis de Mme Valérie Boyer et de M. Jean-Baptiste Lemoyne sur le programme 105 – Action de la France en Europe et dans le monde – de la mission « Action extérieure de l’État » du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Examen du rapport pour avis de MM. Christian Cambon et Patrice Joly sur les programmes 110, 209, 370 et 384 – Aide publique au développement – de la mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2025 ;
3° Examen du rapport pour avis de M. Pascal Allizard et Mme Gisèle Jourda sur le programme 144 – Environnement et prospective de la politique de défense – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
4° Examen du rapport pour avis de M. Hugues Saury et Mme Hélène Conway-Mouret sur le programme 146 – Équipement des forces – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Examen du rapport pour avis de M. Olivier Cigolotti et Mme Michelle Gréaume sur le programme 178 – Préparation et emploi des forces – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
6° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Grand et Mme Marie-Arlette Carlotti sur le programme 212 – Soutien de la politique de la défense – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
7° Examen du rapport pour avis de MM. Philippe Paul et Jérôme Darras sur le programme 152 – Gendarmerie nationale – de la mission « Sécurités » du projet de loi de finances pour 2025 ;
8° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 9 heures (Salle 213, 2e étage aile Est)
1° Sous réserve de sa transmission, examen de rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (AN, XVIIe leg., n° 324)

– mission « Santé » ; (rapporteure : Mme Florence Lassarade) ;
– mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » ; (rapporteur : Mme Frédérique Puissat) ;
– mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » ; (rapporteure : Mme Jocelyne Guidez).

2° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (AN, XVIIe lég., n° 529) ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (AN, XVIIe lég., n° 532) ;
4° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 9 heures (Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la prévention des risques (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis)
2° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à la transition énergétique et au climat (M. Fabien Genet, rapporteur pour avis)
3° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports routiers (M. Olivier Jacquin, rapporteur pour avis)
4° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports aériens (M. Stéphane Demilly, rapporteur pour avis)
5° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 heures et 16 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
A 9 heures
1° Examen du rapport pour avis de Mme Karine Daniel sur les crédits relatifs à la Création, à la Transmission et à la démocratisation de la culture du projet de loi de finances pour 2025
2° Examen du rapport pour avis de M. Michel Laugier sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances pour 2025
3° Examen du rapport pour avis de M. Bernard Fialaire sur les crédits relatifs à l’Enseignement technique agricole du projet de loi de finances pour 2025
4° Questions diverses
A 16 h 30
1° Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits relatifs à l’Action extérieure de l’Etat du projet de loi de finances pour 2025
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 8 h 30, 16 h 30 et 18 h 30
A. A 8 h 30
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen de l’avis de Mme Muriel Jourda et M. Olivier Bitz sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Immigration, asile et intégration ») ;
2° Examen de l’avis de M. Jean-Michel Arnaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Relation avec les collectivités territoriales ») ;
3° Examen de l’avis de Mmes Lauriane Josende et Dominique Vérien sur le projet de loi de finances pour 2025 (programmes « Justice judiciaire » et « Accès au droit et à la justice » de la mission « Justice ») ;
4° Examen de l’avis de Mme Laurence Harribey sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Protection judiciaire de la jeunesse » de la mission « Justice ») ;
5° Examen de l’avis de Mme Françoise Dumont sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités ») ;
6° Examen de l’avis de Mme Catherine Di Folco sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Transformation et fonction publiques ») ;
7° Questions diverses.
B. A 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Questions diverses.
C. A 18 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur, dans le cadre de la mission d’information sur les accords internationaux conclus par la France en matière migratoire ;
2° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 à 14 heures à l’Assemblée Nationale – Salle n° 6351 (salle de la commission des affaires sociales)
(sous réserve du débat au Sénat et de la demande du Premier ministre)
Ordre du jour

– nomination du Bureau ;
– désignation des Rapporteurs ;
– examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Membres présents ou excusés

Commission des finances
2e séance du lundi 25 novembre 2024
Présents  : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon.
Excusé  : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Belin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Christian Klinger, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Commission des finances
Séance du mardi 26 novembre 2024
Présents  : Pierre Barros, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Bernard Delcros, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mardi 26 novembre 2024
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, François Bonhomme, Cécile Cukierman, Françoise Dumont, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Michel Masset, Georges Naturel, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Patricia Schillinger, Dany Wattebled.
Excusés  : Henri Leroy, Louis Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Christophe-André Frassa, André Reichardt, Elsa Schalck, Francis Szpiner, Lana Tetuanui.
2e séance du mardi 26 novembre 2024
Présents  : Nadine Bellurot, Sophie Briante Guillemont, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Marie Mercier, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Elsa Schalck.
Excusés  : Henri Leroy, Louis Vogel.

Désignation de membres de commission

Dans sa séance du mardi 26 novembre 2024, le Sénat a nommé :
Mme Isabelle BRIQUET pour siéger à l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024, en remplacement de Mme Florence BLATRIX CONTAT, démissionnaire.

Convocations

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
CONVOCATION RECTIFIÉE
La rectification porte sur la modification de l’horaire de la réunion du mercredi 27 novembre 2024, qui débutera à 14 heures au lieu de 16 h 30.
Mardi 26 novembre 2024
A 16 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach sur les crédits relatifs au Sport du projet de loi de finances pour 2025
2° Examen du rapport pour avis de M. Yan Chantrel sur les crédits relatifs à la Jeunesse et à la vie associative du projet de loi de finances pour 2025
3° Questions diverses
Mercredi 27 novembre 2024
A 9 heures
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de Mme Karine Daniel sur les crédits relatifs à la Création, à la Transmission et à la démocratisation de la culture du projet de loi de finances pour 2025
2° Examen du rapport pour avis de M. Michel Laugier sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances pour 2025
3° Examen du rapport pour avis de M. Bernard Fialaire sur les crédits relatifs à l’Enseignement technique agricole du projet de loi de finances pour 2025
4° Questions diverses
A 14 heures
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits relatifs à l’Action extérieure de l’Etat du projet de loi de finances pour 2025
2° Questions diverses
Commission mixte paritaire
L’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
(sous réserve de la demande du Premier ministre)
MARDI 3 DÉCEMBRE 2024
A 8 h 30
Salle n° 131 (salle de la commission des finances)
AU SÉNAT
Ordre du jour

– nomination du Bureau ;
– désignation des Rapporteurs ;
– examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Vendredi 29 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie
Lundi 2 décembre 2024 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 27 novembre 2024

Commission des affaires européennes à 13 h 30 (Salle Monory)
1° Programme européen pour l’industrie de la défense (EDIP) : examen de la proposition de résolution européenne de M. Dominique de Legge, Mme Gisèle Jourda et M. François Bonneau ;
2° Elections en Géorgie et en Moldavie : communications de M. Pascal Allizard, coordinateur spécial de la mission d’observation électorale (MOE) en Géorgie et de Mme Gisèle Jourda, membre de la MOE en Moldavie, au titre de l’AP-OSCE ;
3° Questions diverses.