Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 21 novembre 2024
N° 145 (2024-2025) Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2025 :
Tome V – Recherche et enseignement supérieur (M. Patrick CHAIZE).
N° 148 (2024-2025) Avis présenté, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2025 :
Tome I – Cohésion des territoires (MM. Sébastien FAGNEN et Louis-Jean de NICOLAŸ).
N° 150 (2024-2025) Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2025 :
Tome XII – Sécurités (M. Henri LEROY).
Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 22 novembre 2024
N° 149 (2024-2025) Avis présenté, au nom de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2025 :
Tome II – fascicule 1 – Culture : Patrimoines (Mme Sabine DREXLER).
N° 150 (2024-2025) Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sur le projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale, pour 2025 :
Tome III – Outre-mer (M. Teva ROHFRITSCH).
Tome VI – Administration pénitentiaire (M. Louis VOGEL).
Tome X – Pouvoirs publics (M. Éric KERROUCHE).
N° 160 (2024-2025) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prolonger la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.