Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Lundi 25 novembre 2024

Commission des finances à 8 h 30 (Salle de la commission) :
1° PLF pour 2025 – Examen des motions et des amendements de séance à l’article liminaire, à l’article 40, et sur les autres articles de première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 21 novembre 2024, à 11 heures
2° PLFFG pour 2024 – Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Vendredi 22 novembre 2024, à 17 heures
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques :
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Vendredi 29 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie
Lundi 2 décembre 2024 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12 heures