Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Membres présents ou excusés

Commission des finances
Séance du mercredi 6 novembre 2024
Présents  : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Michel Canévet, Nathalie Goulet.
Assistait en outre à la séance  :  Philippe Paul (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des affaires économiques
2e séance du mercredi 20 novembre 2024
Présents  : Martine Berthet, Yves Bleunven, Bernard Buis, Frédéric Buval, Patrick Chaize, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Dominique Estrosi Sassone, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Annick Jacquemet, Micheline Jacques.
Excusés  : Viviane Artigalas, Michel Bonnus, Henri Cabanel, Lucien Stanzione.
Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 20 novembre 2024
Présents  : Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Guylène Pantel, Annick Petrus, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris.
2e séance du mercredi 20 novembre 2024
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Chantal Deseyne, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Alain Milon, Solanges Nadille, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Jean Sol, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 20 novembre 2024
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Audrey Bélim, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusés  : Éric Gold, Didier Mandelli, Denise Saint-Pé.
Ont délégué leur droit de vote  : Christine Herzog, Didier Mandelli, Denise Saint-Pé.
Assistait en outre à la séance  :  Hervé Maurey (commission des finances).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1re séance du mercredi 20 novembre 2024
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Mireille Conte Jaubert, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Virginie Lucot Avril, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Excusé  : Martin Lévrier.
Ont délégué leur droit de vote  : Max Brisson, Karine Daniel, Agnès Evren, Jean Hingray, Patrick Kanner, Jean-Jacques Lozach, Marie-Pierre Monier, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Sylvie Robert, Cédric Vial.
2e séance du mercredi 20 novembre 2024
Présents  : Annick Billon, Max Brisson, Christian Bruyen, Karine Daniel, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, Anne Ventalon.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Yan Chantrel, Agnès Evren, Pauline Martin, Mathilde Ollivier, Maurice Perrion, David Ros, Michel Savin, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
2e séance du mercredi 20 novembre 2024
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Sophie Briante Guillemont, Jérôme Durain, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Teva Rohfritsch.

Convocations

Commission des Affaires économiques
Mercredi 27 novembre 2024
A 9 heures
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Bernard Charlès, président du conseil d’administration de Dassault Systèmes ;
2° Examen du rapport pour avis de Mme Micheline Jacques sur les crédits de la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2025 ;
3° Examen du rapport pour avis de Mmes Sylviane Noël, rapporteure du volet « Commerce, artisanat et consommation », Anne-Catherine Loisier, rapporteure du volet « Postes et économie numérique » et M. Christian Redon-Sarrazy, rapporteur du volet « Industrie » sur les crédits de la mission « Economie » du projet de loi de finances pour 2025 ;
4° Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur les crédits « Energie » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » et sur les crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » du projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l’Assemblée nationale) ;
6° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 27 novembre 2024
A 9 heures
(Salle René Monory)
1° Examen du rapport pour avis de Mme Valérie Boyer et de M. Jean-Baptiste Lemoyne sur le programme 105 – Action de la France en Europe et dans le monde – de la mission « Action extérieure de l’Etat » du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Examen du rapport pour avis de MM. Christian Cambon et Patrice Joly sur les programmes 110, 209, 370 et 384 – Aide publique au développement – de la mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2025 ;
3° Examen du rapport pour avis de M. Pascal Allizard et Mme Gisèle Jourda sur le programme 144 – Environnement et prospective de la politique de défense – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
4° Examen du rapport pour avis de M. Hugues Saury et Mme Hélène Conway-Mouret sur le programme 146 – Equipement des forces – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Examen du rapport pour avis de M. Olivier Cigolotti et Mme Michelle Gréaume sur le programme 178 – Préparation et emploi des forces – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
6° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Grand et Mme Marie-Arlette Carlotti sur le programme 212 – Soutien de la politique de la défense – de la mission « Défense » du projet de loi de finances pour 2025 ;
7° Examen du rapport pour avis de MM. Philippe Paul et Jérôme Darras sur le programme 152 – Gendarmerie nationale – de la mission « Sécurités » du projet de loi de finances pour 2025 ;
8° Questions diverses.
Jeudi 28 novembre 2024
A 8 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Etude annuelle du Conseil d’Etat relative à la souveraineté : audition de M. Didier-Roland TABUTEAU, vice-président du Conseil d’Etat, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale et la commission des affaires européennes ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 27 novembre 2024
A 9 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Sous réserve de sa transmission, examen de rapports pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (AN, XVIIe leg., n° 324)

– mission « Santé » ; (rapporteure : Mme Florence Lassarade)
– mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » ; (rapporteur : Mme Frédérique Puissat)
– mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » ; (rapporteure : Mme Jocelyne Guidez)

2° Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (AN, XVIIe lég., n° 529) ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (AN, XVIIe lég., n° 532) ;
4° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mardi 26 novembre 2024
A 16 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Jacques Lozach sur les crédits relatifs au Sport du projet de loi de finances pour 2025
2° Examen du rapport pour avis de M. Yan Chantrel sur les crédits relatifs à la Jeunesse et à la vie associative du projet de loi de finances pour 2025
3° Questions diverses
Mercredi 27 novembre 2024
A 9 heures
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de Mme Karine Daniel sur les crédits relatifs à la Création, à la Transmission et à la démocratisation de la culture du projet de loi de finances pour 2025
2° Examen du rapport pour avis de M. Michel Laugier sur les crédits relatifs à la Presse du projet de loi de finances pour 2025
3° Examen du rapport pour avis de M. Bernard Fialaire sur les crédits relatifs à l’Enseignement technique agricole du projet de loi de finances pour 2025
4° Questions diverses
A 16 h 30
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits relatifs à l’Action extérieure de l’Etat du projet de loi de finances pour 2025
2° Questions diverses
Commission des Finances
Lundi 25 novembre 2024
A 8 h 30
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen des motions et des amendements de séance à l’article liminaire, à l’article 40, et sur les autres articles de première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 21 novembre 2024, à 11 heures
2° PLFFG pour 2024 – Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance :
Vendredi 22 novembre 2024, à 17 heures
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Mardi 26 novembre 2024
A. A 9 heures
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen de l’avis de Mme Cécile Cukierman sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Administration générale et territoriale de l’Etat ») ;
2° Questions diverses.
B. A 16 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Clara Chappaz, secrétaire d’État auprès du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l’intelligence artificielle et du numérique, dans la cadre de la mission d’information sur l’intelligence artificielle et les professions du droit ;
2° Questions diverses.
Mercredi 27 novembre 2024
A. A 8 h 30
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Examen de l’avis de Mme Muriel Jourda et M. Olivier Bitz sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Immigration, asile et intégration ») ;
2° Examen de l’avis de M. Jean-Michel Arnaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Relation avec les collectivités territoriales ») ;
3° Examen de l’avis de Mmes Lauriane Josende et Dominique Vérien sur le projet de loi de finances pour 2025 (programmes « Justice judiciaire » et « Accès au droit et à la justice » de la mission « Justice ») ;
4° Examen de l’avis de Mme Laurence Harribey sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Protection judiciaire de la jeunesse » de la mission « Justice ») ;
5° Examen de l’avis de Mme Françoise Dumont sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités ») ;
6° Examen de l’avis de Mme Catherine Di Folco sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Transformation et fonction publiques ») ;
7° Questions diverses.
B. A 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Questions diverses.
C. A 18 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur, dans le cadre de la mission d’information sur les accords internationaux conclus par la France en matière migratoire ;
2° Questions diverses.
Jeudi 28 novembre 2024
A 8 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’Etat, sur son étude annuelle relative à la souveraineté (en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) ;
2° Questions diverses.
Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
(sous réserve du débat au Sénat et de la demande du Premier ministre)
MERCREDI 27 NOVEMBRE 2023
à 14 heures
Salle n° 6351 (salle de la commission des affaires sociales)
A L’ASSEMBLÉE NATIONALE
Ordre du jour

– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Vendredi 29 novembre 2024 12 h 00
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie
Lundi 2 décembre 2024 12 h 00
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12 h 00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12 h 00