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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 15 novembre 2024 portant modification des conditions d’inscription du cathéter de thrombo-aspiration AXS VECTA de la société STRYKER au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation, chapitre 6 section 3, à la rubrique « Société STRYKER France », à la nomenclature du code STA009 le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est remplacé par :
« RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE

Référence Description Diamètre interne

du cathéter

Longueur utile

du cathéter

INC-11988-125 AXS VECTA 71 – 125 cm 0,071 in (1,80 mm) 125 cm
INC-11988-132 AXS VECTA 71 – 132 cm 0,071 in (1,80 mm) 132 cm
INC-11989-125 AXS VECTA 74 – 125 cm 0,074 in (1,88 mm) 125 cm
INC-11989-132 AXS VECTA 74 – 132 cm 0,074 in (1,88 mm) 132 cm
INC-15123-125 AXS VECTA 46 – 125 cm 0,046 in (1,17 mm) 125 cm
INC-15123-146 AXS VECTA 46 – 146 cm 0,046 in (1,17 mm) 146 cm
INC-15123- 153 AXS VECTA 46 – 153 cm 0,046 in (1,17 mm) 153 cm
INC-15123- 160 AXS VECTA 46 – 160 cm 0,046 in (1,17 mm) 160 cm

».


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».