Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Lundi 18 novembre 2024
Commission des Affaires sociales à 14 heures et à la suspension du soir de la séance publique (Salle A213 – 2e étage Est)
A 14 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau, et les rapporteurs de branche)
2° Désignation des membres de l’éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (2024-2025, n° 124) ;
3° Questions diverses.
A la suspension du soir de la séance publique
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Suite de l’examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau, et les rapporteurs de branche)
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 12 novembre 2024
Présents : Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Guillaume Gontard, Patrice Joly, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Akli Mellouli, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Bruno Sido.
Excusés : Christian Cambon, Jérôme Darras, Catherine Dumas, André Guiol, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 13 novembre 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Michel Bonnus, Lucien Stanzione.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Bonnus, Amel Gacquerre.
Assistait en outre à la séance : Christian Klinger (commission des finances).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du jeudi 14 novembre 2024
Présents : François Bonneau, Hélène Conway-Mouret, Nicole Duranton, Guillaume Gontard, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Didier Marie, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés : Pascal Allizard, Christian Cambon, Jérôme Darras, Catherine Dumas, André Guiol, Mickaël Vallet.
Assistaient en outre à la séance : Martine Berthet (commission des affaires économiques), Yves Bleunven (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Rémi Cardon (commission des affaires économiques), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Karine Daniel (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Éric Dumoulin (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Gilbert Favreau (commission des affaires économiques), Jacques Fernique (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Dominique de Legge (commission des finances), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Rapin (commission des finances), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques).
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 20 novembre 2024
A 9 heures
(Salle René Monory)
1° Examen du rapport pour avis de M. Roger Karoutchi et Mme Mireille Jouve sur les programmes 844 – 848 (France Médias Monde) et 847 (TV5 Monde) du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » du projet de loi de finances pour 2025.
Captation
2° Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, Secrétaire générale du ministère de l’Europe et des affaires étrangères
3° Examen du rapport pour avis de MM. Olivier Cadic et Mickaël Vallet sur le programme 129 – Coordination du travail gouvernemental (action 2 Coordination de la sécurité et de la défense, SGDSN, Cyberdéfense) – de la mission « Direction de l’action du Gouvernement » du projet de loi de finances pour 2025 ;
4° Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Dumas et M. Didier Marie sur le programme 185 – Diplomatie culturelle et d’influence – de la mission « Action extérieure de l’État » du projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Examen du rapport pour avis de MM. Ronan Le Gleut et Guillaume Gontard sur le programme 151 – Français à l’étranger et affaires consulaires – de la mission « Action extérieure de l’État » du projet de loi de finances pour 2025.
Commission des Affaires sociales
Lundi 18 novembre 2024
A 14 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau, et les rapporteurs de branche)
2° Désignation des membres de l’éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (2024-2025, n° 124) ;
3° Questions diverses.
A la suspension du soir de la séance publique
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Suite de l’examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau, et les rapporteurs de branche)
2° Questions diverses.
Mardi 19 novembre 2024
A 13 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Suite de l’examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau, et les rapporteurs de branche)
2° Questions diverses.
A la suspension du soir de la séance publique
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Suite de l’examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau, et les rapporteurs de branche)
2° Questions diverses.
Éventuellement, mercredi 20 novembre 2024
A 9 h 30
(Salle A213 – 2e étage Est)
1° Suite de l’examen des amendements de séance sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (2024-2025, n° 124) ;
(rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau, et les rapporteurs de branche)
2° Questions diverses.
Commission des Finances
Mardi 19 novembre 2024
A 9 heures
(Salle de la commission)
1° Mission d’information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l’administration et le Gouvernement et les modalités d’information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France – Communication de M. Jean François Husson, rapporteur
2° Questions diverses.
A 15 heures
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen des rapports de :
Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial, sur les programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après mines », « Service public de l’énergie », « Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables », « Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires » et « Sûreté nucléaire et radioprotection » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 60) et le compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (FACÉ) »
MM. Hervé Maurey et Jean-Baptiste Olivier, rapporteurs spéciaux, sur les programmes « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes, pêche et aquaculture » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial, sur le programme « Expertise, information géographique et météorologie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »
2° Questions diverses
Mercredi 20 novembre 2024
A 9 heures
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Stéphane Sautarel, rapporteur spécial, et Mme Isabelle Briquet, rapporteure spéciale, sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 61 à 64) et le compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales et aux collectivités régies par les articles 73, 74 et 76 de la Constitution »
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Dominique de Legge, rapporteur spécial, sur la mission « Défense »
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Nathalie Goulet et M. Rémi Féraud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l’État »
4° Contrôle budgétaire – communication de M. Rémi Féraud et Mme Nathalie Goulet, rapporteurs spéciaux, sur les missions et moyens du centre de crise et de soutien du ministère de l’Europe et des affaires étrangères
5° Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi n° 706 (2023-2024) autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d’éliminer les doubles impositions en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l’évasion fiscales
6° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Grégory Blanc, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics »
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Florence Blatrix Contat, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l’État »
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Frédérique Espagnac, rapporteure spéciale, et M. Thierry Cozic, rapporteur spécial, sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
4° Questions diverses.
Jeudi 21 novembre 2024
A 9 heures
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen définitif de l’équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Jean François Husson, rapporteur général), sous réserve de sa transmission
2° PLFG pour 2024 – Examen du rapport de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024, sous réserve de sa transmission
3° Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
4° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à libérer la production agricole des entraves normatives
Vendredi 29 novembre 2024 12h00
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 12h00