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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l’Union européenne (liste A), les variétés de plant de vigne désignées ci-après :

Usage Dénomination Synonyme(s)

utilisable(s)

Couleur de la baie Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Variété à raisins de cuve Voskeat. Blanche SARL MERCIER Frères (FR).
Areni. Areni sev. Noire SARL MERCIER Frères (FR).
Gouveio. Godello. Blanche Institut Français de la Vigne et du Vin (FR).

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».