Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mardi 12 novembre 2024.
Présents : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Bernard Delcros, Hervé Gillé, Pascale Gruny, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Pascal Martin, Guylène Pantel, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Jean-Yves Roux, Patricia Schillinger.
Excusés : Jean-Claude Anglars, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Cédric Chevalier, Catherine Di Folco, Corinne Féret, Daniel Gueret, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Didier Rambaud, Ghislaine Senée, Lucien Stanzione.
Assistaient en outre à la séance : Hussein Bourgi, Christophe Chaillou, Françoise Dumont, Isabelle Florennes, Henri Leroy, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 14 novembre 2024.
Présents : Viviane Artigalas, Guillaume Chevrollier, Evelyne Corbière Naminzo, Micheline Jacques, Akli Mellouli, Évelyne Perrot, Dominique Théophile.
Excusés : Philippe Bas, Audrey Bélim, Frédéric Buval, Christian Cambon, Stéphane Demilly, Jacqueline Eustache-Brinio, Jocelyne Guidez, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Alain Milon, Georges Naturel.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mardi 12 novembre 2024.
Présents : François Bonneau, Christian Bruyen, Vincent Delahaye, Patricia Demas, Nadège Havet, Annick Jacquemet, Khalifé Khalifé, Christine Lavarde, Jean-Jacques Michau, Louis-Jean de Nicolaÿ, Christian Redon-Sarrazy, Jean Sol, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Raphaël Daubet, Jean-Raymond Hugonet, Vanina Paoli-Gagin, Anne Ventalon.
Délégation aux entreprises
Séance du mardi 12 novembre 2024.
Présents : Yves Bleunven, Jean-Luc Brault, Michel Canévet, Patrick Chauvet, Mireille Conte Jaubert, Gilbert Favreau, Guillaume Gontard, Daniel Laurent, Pierre-Antoine Levi, Michel Masset, Franck Menonville, Anne-Marie Nédélec, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés : Michel Bonnus, Marion Canalès, Emmanuel Capus, Jérôme Darras, Brigitte Devésa, Olivier Jacquin, Else Joseph, Christian Klinger, Pauline Martin, Damien Michallet, Cyril Pellevat, Clément Pernot.
Convocations
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 21 novembre 2024, à 8h30, salle Clemenceau
A l’occasion de la Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes (25 novembre), colloque, ouvert aux membres de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale, sur le consentement et la définition pénale du viol.
Nomination de membres de délégation
Bureau de délégations
Délégation sénatoriale à la prospective
Dans sa séance du mardi 12 novembre 2024, la délégation sénatoriale à la prospective a nommé :
Vice-président : M. Christian Bruyen, sénateur.
Délégation parlementaire au renseignement
Dans sa séance du jeudi 13 novembre 2024, la délégation parlementaire au renseignement a désigné :
Président : M. Cédric Perrin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat ;
Premier vice-président : M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale ;
Vice-présidente : Mme Gisèle Jourda, sénatrice.