Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Vendredi 15 novembre 2024

Commission des finances, à 15 heures (Monory) :
Captation.
1° Mission d’information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l’administration et le Gouvernement et les modalités d’information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France – Audition de Mme Élisabeth Borne, Première ministre du 16 mai 2022 au 9 janvier 2024.
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
2e séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Gilbert-Luc Devinaz, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas.
Excusé  : Denise Saint-Pé.
Commission des finances :
Séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Pierre Barros, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Marie-Carole Ciuntu, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon.
Assistaient en outre à la séance  :  Karine Daniel (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Lauriane Josende (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Dominique Vérien (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission des affaires économiques :
Séance du jeudi 14 novembre 2024 :
Présents  : Martine Berthet, Yves Bleunven, Bernard Buis, Henri Cabanel, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Dominique Estrosi Sassone, Gilbert Favreau, Daniel Gremillet, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Jean-Jacques Michau, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Jean-Claude Tissot.
Excusé  : Michel Bonnus.
Assistaient en outre à la séance  :  François Bonneau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Karine Daniel (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Nicole Duranton (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jacques Fernique (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Gontard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Dominique de Legge (commission des finances), Jean-Baptiste Lemoyne (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Vivette Lopez (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Didier Marie (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Cédric Perrin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Évelyne Perrot (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-François Rapin (commission des finances), Jean-Luc Ruelle (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Marc Vayssouze-Faure (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

Convocations

Commission des affaires économiques :
I. – Mercredi 20 novembre 2024 :
A 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
1° Examen des rapports pour avis de Amel Gacquerre sur les crédits « Logement » et de Mme Viviane Artigalas sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Examen du rapport pour avis de M. Patrick Chaize sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2025 ;
3° Examen du rapport de M. Daniel Gremillet et Mme Anne-Catherine Loisier, au nom du groupe de suivi des lois dites Egalim et vote sur les éventuelles propositions ;
4° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 839 (2022-2023) de M. Daniel Salmon et de plusieurs de ses collègues en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie ;
5° Questions diverses.
II. – Mercredi 20 novembre 2024 :
A 16 h 45 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer ;
2° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 20 novembre 2024 :
A 8 h 30 (Salle Clemenceau) :
1° Audition de M. Kévin Magron, ambassadeur par intérim chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, sur l’avancée des négociations de la COP29 (en visioconférence).
(Cette audition se déroulera à huis clos. Le compte rendu ne sera pas publié.)
2° Questions diverses.
A 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
1° Examen des éventuels amendements sur la première partie du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux paysages, à l’eau et à la biodiversité et à l’expertise, à l’information géographique et à la météorologie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis) ;
3° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes du projet de loi de finances pour 2025 (M. Philippe Tabarot, rapporteur pour avis) ;
4° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs aux politiques des territoires du projet de loi de finances pour 2025 (M. Louis-Jean de Nicolaÿ, rapporteur pour avis) ;
5° Examen du rapport pour avis sur les crédits relatifs à l’aménagement numérique du territoire du projet de loi de finances pour 2025 (M. Sébastien Fagnen, rapporteur pour avis) ;
6° Désignation, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, d’un rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Laurent Hénart aux fonctions de président du conseil d’administration de l’établissement public de l’État dénommé Voies navigables de France (VNF), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
7° Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (sous réserve de sa transmission par l’Assemblée nationale) ;
8° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Mercredi 20 novembre 2024 :
A 9 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
1° Examen du rapport pour avis de Mme Alexandra Borchio Fontimp sur les crédits relatifs à la Recherche du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Examen du rapport pour avis de M. Jacques Grosperrin sur les crédits relatifs à l’Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2025 ;
3° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur les crédits relatifs à l’Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2025 ;
4° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
1° Examen du rapport pour avis de M. Mikaele Kulimoetoke sur les crédits relatifs au Livre et aux industries culturelles du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
Mardi 19 novembre 2024 (Salle Clemenceau) :
A 17 heures :
Captation.
1° Audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2025 ;
A 18 h 30 :
Captation.
2° Audition de M. Didier Migaud, garde des sceaux, ministre de la justice, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2025 ;
3° Questions diverses.
Mercredi 20 novembre 2024 :
A. A 9 heures (Salle A216 – 2e étage aile Est) :
1° Désignation d’un rapporteur, en remplacement de M. François Bonhomme, sur la proposition de loi n° 29 (2024-2025) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée, présentée par Mme Nathalie Goulet ;
2° Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 529 (A.N., XVIIe lég.) portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
3° Examen de l’avis de M. Henri Leroy sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Sécurités ») ;
4° Examen de l’avis de M. Louis Vogel sur le projet de loi de finances pour 2025 (programme « Administration pénitentiaire » de la mission « Justice ») ;
5° Examen de l’avis de M. Éric Kerrouche sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Pouvoirs publics ») ;
6° Examen de l’avis de M. Teva Rohfritsch sur le projet de loi de finances pour 2025 (mission « Outre-mer ») ;
7° Questions diverses.
B. A 16 h 30 (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de M. Louis Laugier, directeur général de la police nationale ;
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques :
Proposition de loi visant à libérer la production agricole des entraves normatives : vendredi 29 novembre 2024, à 12 heures.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural : lundi 9 décembre 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée : lundi 9 décembre 2024, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
1re séance du jeudi 14 novembre 2024 :
Présents  : François Bonneau, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Dominique de Legge, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin.
Excusés  : Claude Kern, Georges Patient.
Assistaient en outre à la séance  :  Martine Berthet (commission des affaires économiques), Yves Bleunven (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Rémi Cardon (commission des affaires économiques), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Éric Dumoulin (commission des affaires économiques), Nicole Duranton (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Gilbert Favreau (commission des affaires économiques), Guillaume Gontard (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Yannick Jadot (commission des affaires économiques), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Jean-Baptiste Lemoyne (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Vivette Lopez (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Cédric Perrin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Évelyne Perrot (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Jean-Luc Ruelle (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques), Jean-Marc Vayssouze-Faure (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).