Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Jeudi 14 novembre 2024

Commission des affaires économiques, à 9 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes.
2° Questions diverses.
Commission des finances, à 9 heures (salle de la commission) :
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur la mission « Engagements financiers de l’État » et les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics » ;
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Claude Raynal, rapporteur spécial, sur le compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État » ;
3° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 12 novembre 2024 :
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Brigitte Hybert, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Franck Menonville, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Michel Bonnus, Jean-Luc Brault, Lucien Stanzione.
Assistait en outre à la séance  :  Nadia Sollogoub (commission des affaires sociales).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Séance du mardi 12 novembre 2024 :
Présents  : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Max Brisson, Christian Bruyen, Mireille Conte Jaubert, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, David Ros.
Excusés  : Colombe Brossel, Karine Daniel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
Séance du mardi 12 novembre 2024 :
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Michel Masset, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Dominique Vérien.
Excusés  : Alain Marc, Paul Toussaint Parigi.
Assistait en outre à la séance  :  Marie-Carole Ciuntu (commission des finances).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Stéphane Ravier, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : Catherine Dumas, André Guiol.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Ludovic Haye, Alain Joyandet.
2e séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Stéphane Ravier, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : Catherine Dumas, André Guiol.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Ludovic Haye, Alain Joyandet.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé  : Raymonde Poncet Monge.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal.
Excusé  : Denise Saint-Pé.
Ont délégué leur droit de vote  : Marta de Cidrac, Alain Duffourg, Fabien Genet, Christine Herzog, Clément Pernot, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
1re séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Mireille Conte Jaubert, Evelyne Corbière Naminzo, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Virginie Lucot Avril, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Maurice Perrion, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial.
Excusés  : Colombe Brossel, Martin Lévrier.
Ont délégué leur droit de vote  : Colombe Brossel, Agnès Evren, Jean Hingray, Patrick Kanner, Sonia de La Provôté, Jean-Jacques Lozach, Michel Savin, Anne Ventalon, Adel Ziane.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
1re séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusés  : Marie-Pierre de La Gontrie, Alain Marc, Paul Toussaint Parigi.
Ont délégué leur droit de vote  : Ian Brossat, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Georges Naturel, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien.
2e séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusés  : Marie-Pierre de La Gontrie, Alain Marc, Paul Toussaint Parigi.
Ont délégué leur droit de vote  : Alain Marc, Hervé Marseille, Georges Naturel, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Francis Szpiner, Lana Tetuanui.

Bureau de commission spéciale

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier :
La commission spéciale a constitué son Bureau au cours de sa séance constitutive du 12 novembre 2024 :
Le Président : Olivier Cadic (UC – Français de l’étranger).
Les Rapporteurs :
Michel Canevet (UC – Finistère) ;
Patrick Chaize (LR – Ain) ;
Hugues Saury (LR – Loiret).
Les vice-présidents :
Cédric Perrin (LR – Territoire de Belfort) ;
Christine Lavarde (LR – Hauts-de-Seine) ;
André Reichardt (LR – Bas-Rhin) ;
Hélène Conway-Mouret (SER – Français de l’étranger) ;
Audrey Linkenheld (SER – Nord) ;
Nadège Havet (RDPI – Finistère) ;
Vanina Paoli-Gagin (LIRT – Aube) ;
Michelle Gréaume (CRCE – Nord) ;
Akli Mellouli (GEST, Val de Marne) ;
Bernard Fialaire (RDSE – Rhône).
Les secrétaires :
Etienne Blanc (LR – Rhône) ;
Rémi Cardon (SER – Somme) ;
Catherine Morin-Desailly (UC – Seine-Maritime).

Bureau de commissions permanentes
Bureau de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Président : M. Jean-François LONGEOT (UC).
Vice-présidents :
M. Philippe TABAROT (LR) ;
Mme Nicole BONNEFOY(SER) ;
Mme Marta de CIDRAC (LR) ;
M. Hervé GILLÉ (SER) ;
M. Rémy POINTEREAU (LR) ;
Mme Nadège HAVET (RDPI) ;
M. Guillaume CHEVROLLIER (LR) ;
Mme Marie-Claude VARAILLAS (CRCE-Kanaky) ;
M. Jean-Yves ROUX (RDSE) ;
M. Cédric CHEVALIER (Indép) ;
M. Ronan DANTEC (GEST).
Secrétaires :
M. Cyril PELLEVAT (LR) ;
Mme Audrey BÉLIM (SER) ;
M. Pascal MARTIN (UC) ;
M. Jean-Claude ANGLARS (LR).

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires économiques :
M. Pierre CUYPERS a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 108 (2024-2025), présentée par MM. Laurent Duplomb et Franck Menonville, visant à libérer la production agricole des entraves normatives.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale ;
Mme Muriel Jourda et M. Jérôme Durain sont désignés rapporteurs sur la proposition de loi n° 735 (2023-2024) visant à sortir la France du piège du narcotrafic, présentée par MM. Etienne Blanc et Jérôme Durain.
M. François Bonhomme est désigné rapporteur sur la proposition de loi n° 29 (2023-2024) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée, présentée par Mme Nathalie Goulet.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques ;
Proposition de loi visant à libérer la production agricole des entraves normatives : vendredi 29 novembre 2024, à 12 heures.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural : lundi 9 décembre 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale ;
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l’utilité ne semble pas avérée : lundi 9 décembre 2024, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 14 novembre 2024

Commission des affaires européennes, à 9 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 13 novembre 2024 :
Présents  : Florence Blatrix Contat, Valérie Boyer, Marta de Cidrac, Christophe-André Frassa, Amel Gacquerre, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin.