Assemblée nationale
Réunions
Mercredi 3 septembre 2025
Commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– table ronde, ouverte à la presse, sur l’économie de la santé, réunissant : fondation FondaMental – Mme Marion Leboyer, directrice générale de la fondation, professeure de psychiatrie à l’université Paris-Est Créteil (UPEC), directrice adjointe du département médico-universitaire de psychiatrie des hôpitaux universitaires Henri Mondor, et Mme Isabelle Durand-Zaleski, professeure de médecine, docteure en économie, responsable de l’unité de recherche en économie de la santé de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris (AP-HP) ; – institut de recherche et de documentation en économie de la santé (IRDES) – M. Denis Raynaud, directeur, et Mmes Coralie Gandré et Maude Espagnacq, maîtresses de recherche.
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– table ronde, ouverte à la presse, sur l’état de la santé mentale et la prévention, réunissant : M. Bruno Falissard, psychiatre, professeur universitaire à Paris Saclay, directeur du centre de recherche en épidémiologie et santé des populations (CESP) de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; – M. Sébastien Ponnou, psychanalyste et professeur des universités en sciences de l’éducation à l’université Paris 8, responsable du laboratoire commun Eole – observatoire épidémiologique et clinique de l’enfant et de l’adolescent : psychiatrie, handicap, protection de l’enfance.
A 14 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– table ronde, ouverte à la presse, réunissant des psychiatres spécialisés en santé mentale des jeunes : Mme Nathalie Godart, psychiatre à la Fondation Santé des étudiants de France (FSEF) ;
M. Pierre de Maricourt, psychiatre, expert judiciaire, chef de service à l’hôpital Sainte-Anne (secteur 15) ; Mme Marie-Rose Moro, psychiatre, cheffe de service de la Maison de Solenn.
A 15 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Yves Baudot, professeur de sociologie à l’université Paris-Dauphine – Paris Sciences et Lettres, membre de l’Institut de recherche interdisciplinaire en sciences sociales (IRISSO).
A 16 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Frank Bellivier, Délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie, et Mme Sylvaine Gaulard, secrétaire générale à la délégation ministérielle à la santé mentale et à la psychiatrie.
Jeudi 4 septembre 2025
Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs,
A 10 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen du rapport, à huis clos.
Mercredi 10 septembre 2025
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– discussion générale et examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (1) (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).
(1) En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 6 septembre 2025, à 17 heures.
Assemblée nationale
Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis internet.
A 14 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).
A 21 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– éventuellement, suite de l’examen pour avis, avec délégation au fond, des articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 21 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis).
Lundi 15 septembre 2025
Commission du développement durable,
A 14 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports (n° 1605) ;
– examen pour avis, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (n° 1685) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur pour avis).
Mercredi 17 septembre 2025
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d’avoir recours au modèle de la société portuaire pour l’exploitation de leurs ports (n° 1605).
Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen pour avis, par délégation, de l’article 8 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) ;
– examen du rapport d’information relatif à l’impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne (M. Mathieu Lefèvre et Mme Eva Sas, rapporteurs).