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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
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Arrêté du 21 juillet 2025 définissant l’organisation générale des études et l’horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d’adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil

L’horaire hebdomadaire de l’année d’études en classe préparatoire scientifique d’ATS génie civil est fixé à l’annexe I du présent arrêté.


La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire scientifique d’ATS génie civil est fixée à l’annexe II du présent arrêté.
Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.


Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire scientifique d’ATS génie civil sont fixés respectivement aux annexes III (mathématiques), IV (informatique), V (physique), VI (sciences industrielles de l’ingénieur), VII (français et philosophie) et VIII (langue vivante étrangère) du présent arrêté.


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2025.


L’arrêté du 5 mai 2015 définissant l’organisation générale des études et l’horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d’adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil est abrogé.


Les dispositions du présent arrêté s’appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».