Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 1 :

1. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm³ (< 2 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3317861, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« – ALDSPSF0025 : ALLODYN DENTAL SP SUPER FINE 0,25 cc ;
« – ALDSPSF005 : ALLODYN DENTAL SP SUPER FINE 0,5 cc ;
« – ALDSPSF0025J : ALLODYN DENTAL SP SUPER FINE 0,25 cc INJECT ;
« – ALDSPSF005J : ALLODYN DENTAL SP SUPER FINE 0,5 cc INJECT ;
« – ALDCSM005 : ALLODYN DENTAL CS MAX 0,5 cc ;
« – ALDCSM010 : ALLODYN DENTAL CS MAX 1 cc ;
« – ALDCSM005J : ALLODYN DENTAL CS MAX 0,5 cc INJECT ;
« – ALDCSM010J : ALLODYN DENTAL CS MAX 1 cc INJECT ;
« – OPUPOSP10J : OSTEOPURE POUDRE SP 1 cm³ INJECT ;
« – OPUPOCS10J : OSTEOPURE POUDRE CS 1 cm³ INJECT ; »
2. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm³ et inférieur à 4 cm³ (> ou = 2 cm³ et < 4 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3392590, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« – ALDSPS020J : ALLODYN DENTAL SP STANDARD 2 cc INJECT ;
« – ALDCSM020 : ALLODYN DENTAL CS MAX 2 cc ;
« – ALDCSM020J : ALLODYN DENTAL CS MAX 2 cc INJECT ;
« – ALDCTF020 : ALLODYN DENTAL CT FINE 2 cc ;
« – ALDCTF020J : ALLODYN DENTAL CT FINE 2 cc INJECT ;
« – OPUPOSP2 : OSTEOPURE POUDRE 2 cm³ ;
« – OPUPOSP2S : OSTEOPURE POUDRE 2 cm³ SERINGUE ;
« – OPUFRF2S : OSTEOPURE FRAGMENTS FINS 2 cm³ SERINGUE ; »
3. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm³ (> ou = 4 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3301736, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« – ALDCSM040 : ALLODYN DENTAL CS MAX 4 cc ;
« – ALDCSM040J : ALLODYN DENTAL CS MAX 4 cc INJECT ;
« – ALDCTF040 : ALLODYN DENTAL CT FINE 4 cc ;
« – ALDCTF040J : ALLODYN DENTAL CT FINE 4 cc INJECT ;
« – OPUPOSP4 : OSTEOPURE POUDRE 4 cm³ ;
« – OPUPOSP4S : OSTEOPURE POUDRE 4 cm³ SERINGUE ;
« – OPUFRF4S : OSTEOPURE FRAGMENTS FINS 4 cm³ SERINGUE. »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 2 :

1. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 5 cm³ (< 5 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3371435, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
2. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm³ et inférieur à 10 cm³ (> ou = 5 cm³ et < 10 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3329775, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
3. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm³ et inférieur à 15 cm³ (> ou = 10 cm³ et < 15 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3363447, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
4. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm³ et inférieur à 20 cm³ (> ou = 15 cm³ et < 20 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3352219, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
5. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 20 cm³ et inférieur à 30 cm³ (> ou = 20 cm³ et < 30 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3336189, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
6. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 30 cm³ et inférieur à 45 cm³ (> ou = 30 cm³ et < 45 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3364263, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
7. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 45 cm³ (> ou = 45 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3359500, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 3 :

1. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm³ (< 2 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3367362, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence suivante est ajoutée :
« – OPUBLCMIN : OSTEOPURE BLOC SP MINI ; »
2. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm³ et inférieur à 5 cm³ (> ou = 2 cm³ et < 5 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3316258, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« – OPUBLC2512 : OSTEOPURE BLOC 25×12×10 mm ;
« – OPUBLC30X4 : OSTEOPURE BAGUETTES 5×5×30 mm×4 ; »
3. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm³ et inférieur à 10 cm³ (> ou = 5 cm³ et < 10 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3316376, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
4. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm³ et inférieur à 15 cm³ (> ou = 10 cm³ et < 15 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3309070, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« – OPUBLC307 : OSTEOPURE BLOC 30×25×15 mm ;
« – OPUTRI15 : OSTEOPURE TRANCHE < 15 cm³ ; »
5. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm³ (> ou = 15 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3363401, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence suivante est ajoutée :
« – OPUBLCMAX : OSTEOPURE BLOC SP MAX. »

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 4 :

1. Dans la, rubrique « Greffons osseux pour un volume inférieur à 2 cm³ (< 2 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3317648, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », les références suivantes sont ajoutées :
« – OPUCHEM1 : OSTEOPURE LCA MINI 1 ;
« – OPUCHEM2 : OSTEOPURE LCA MINI 2 ;
« – OPUCHEM3 : OSTEOPURE LCA MINI 3 ;
« – OPUCHEM4 : OSTEOPURE LCA MINI 4 ;
« – OPUCHEM5 : OSTEOPURE LCA MINI 5 ; »
2. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 2 cm³ et inférieur à 5 cm³ (> ou = 2 cm³ et < 5 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3338870, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE », la référence suivante est ajoutée :
« – OPUBCH3588 : OSTEOPURE BAGUETTES CHANFREINEES 8×8×35 mm ; »
3. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 5 cm³ et inférieur à 10 cm³ (> ou = 5 cm³ et < 10 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3324387, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
4. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 10 cm³ et inférieur à 15 cm³ (> ou = 10 cm³ et < 15 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3381617, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 ;
5. Dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 15 cm³ (> ou = 15 cm³) », dans la sous-rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3318458, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, dans la sous-section 1, au paragraphe 5 :

1. Dans la rubrique « Tête fémorale complète ou deux hémitêtes, avec col », dans sous-la rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature du code 3358200, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030 et au paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » la référence suivante est ajoutée :
« – OPUTFCOMP : OSTEOPURE TETE FEMORALE COMPLETE ; »
2. Dans la rubrique « Tête fémorale incomplète ou hémitête », dans sous-la rubrique dénommée « Société OST DEVELOPPEMENT SAS », dans la nomenclature des codes 3372989 et 3309761, la date de fin de prise en charge est portée au 15 juin 2030.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.