Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1^er, section 3, sous-section 4, paragraphe 2, rubrique « Prothèse osseuse sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne », dans la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) », dans la nomenclature du code 3176461 relatif à PEEK :
a) Le paragraphe « DESCRIPTION » est modifié comme suit :
« PEEK est un substitut osseux sur-mesure non résorbable. Il est composé de polyétheréthercétone (PEEK), polymère thermoplastique organique.
« L’Hostbone ou “modèle d’os hôte” est fourni sur demande du chirurgien. C’est un modèle taille réelle en résine du crâne du patient. » ;
b) Dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D’UTILISATION », les éléments suivants sont ajoutés :
« IRM compatibilité
« PEEK est un substitut osseux et ne contient pas d’éléments métalliques, magnétiques ou conducteurs.
« Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable PEEK est IRM compatible sans conditions. » ;
c) Le paragraphe « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
« 78-10010 ; 78-10020 ; 78-10030 ; 78-10040 ; 78-40010 ; 78-40020 ; 78-40030 ; 78-40040 ; 78-50010 ; 78-50020 ; 78-50030 ; 78-50040 ; 78-60010 ; 78-60020 ; 78-60030 ; 78-60040 ; 78-70010 ; 78-70020 ; 78-70030 ; 78-70040 ; 78-80010 ; 78-80020 ; 78-80030 ; 78-80040. » ;
d) La date de fin de prise en charge est portée au 30 septembre 2029.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.