L’annexe de l’arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifiée :
1° Au I :
a) Le vingt-deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« – adjoint au directeur du renseignement militaire ; »
b) Il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :
« – commandant du centre expert du commandement interarmées ;
« – directeur de l’école de guerre. » ;
2° Au II :
a) Le septième alinéa est complété par les mots : « et commandant de la base de défense de Metz-Verdun » ;
b) Le neuvième alinéa est complété par les mots : « – Belfort » ;
c) Le dixième alinéa est complété par les mots : « – Charleville-Mézières » ;
3° Au V :
a) Le sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« – chef du département “accompagnement et gestion des ressources humaines” relevant de la direction centrale du service de santé des armées ; ».
L’annexe de l’arrêté du 17 août 2020 susvisé est remplacée par l’annexe jointe au présent arrêté.
L’arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
A. – Le tableau figurant à l’article 1er est remplacé par le tableau suivant :
«
| Groupes d’emplois | Transferts | Nombre maximal d’emplois temporaire |
|---|---|---|
| Groupe 1 | 0 | 21 |
| Groupe 2 | 0 | 24 |
| Groupe 3 | +10 | 113 |
| Groupe 4 | +1 | 127 |
| Groupe 5 | -11 | 110 |
».
B. – L’annexe I est ainsi modifiée :
1° Au E :
a) Le 7° est complété par le mot : « – Belfort » ;
b) Le 10° est complété par les mots : « et commandant de la base de défense de Metz-Verdun » ;
c) Le 19° est complété par les mots : « – Charleville-Mézières » ;
d) Le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 22° Général commandant en second du combat futur de l’armée de terre ; »
e) Le 35° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 35° Directeur de l’Ecole de guerre ; »
f) Au 42°, le mot : « Commandant » est remplacé par les mots : « Général commandant » ;
g) Le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 65° Chef du département “accompagnement et gestion des ressources humaines” relevant de la direction centrale du service de santé des armées ; »
h) Le 99° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 99° Chargé de mission auprès du directeur de l’ingénierie et de l’expertise de la direction générale de l’armement ; »
i) Le 110° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 110° Chargé des fonctions de chef du service des affaires de sécurité internationale à la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ; »
j) Il est ajouté trois alinéas ainsi rédigés :
« 111° Chargé de mission auprès du major général de la marine ;
« 112° Commandant du centre expert du commandement interarmées ;
« 113° Officier général, directeur de projet “stratégie infrastructures” auprès du sous-chef d’état-major “appui-environnement” de l’état-major des armées. » ;
2° Au F :
a) Le 1° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° Commandant en second du commandement des actions spéciales terre ; »
b) Le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 11° Chargé des fonctions de chef de service investissement ; »
c) Le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 16° (Transféré) ; »
d) Le 34° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 34° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »
e) Le 38° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 38° Directeur adjoint des hôpitaux des armées ; »
f) Le 41° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 41° Officier général “Très Haute Altitude” ; »
g) Le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 43° Commandant de la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant de la force d’action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors ; »
h) Le 46° est complété par les mots : « – Phalsbourg » ;
i) Le 48° est complété par les mots : « – Carcassonne-Montauban » ;
j) Le 49° est complété par les mots : « – Gap-Saint Christol » ;
k) Le 55° est complété par les mots : « – Angoulême-Brive » ;
l) Le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 63° Inspecteur à l’inspection de l’armée de terre ; »
m) Le 64° est complété par les mots : « et commandant de la base de défense de Lyon-La Valbonne-Valence » ;
n) Le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 65° Inspecteur à l’inspection de l’armée de terre ; »
o) Le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 80° Directeur adjoint de la médecine des forces ; »
p) Le 90° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 90° Général commandant de la brigade des pompiers de l’air du commandement territorial de l’armée de l’air et de l’espace ; »
q) Le 99° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 99° Directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées ; »
r) Le 107° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 107° Commissaire général délégué du service du commissariat des armées et directeur de la plateforme commissariat Sud ; »
s) Le 111° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 111° Commandant du 2e centre médical des armées d’Ile-de-France ; »
t) Le 112° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 112° Chargé des fonctions de sous-directeur “études et politiques des ressources humaines” de la direction centrale du service de santé des armées ; »
u) Le 123° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 123° Autorité de coordination pour les “relations internationales” ; »
v) Au 126°, les mots : « major général » sont remplacés par les mots : « chef d’état-major » ;
w) Le 127° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 127° Général commandant de la brigade du génie et commandant de la base de défense d’Angers-Le Mans-Saumur ; »
3° Au G :
a) Le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 19° Chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées ; »
b) Au 20°, les mots : « chargé de » sont remplacés par les mots : « en charge de » ;
c) Le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 22° Conseiller du gouvernement pour la Défense ; »
d) Le 25° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 25° Sous-chef d’état-major opérations du corps de réaction rapide européen ; »
e) Le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 60° Général commandant des écoles militaires de Saumur et de l’école de cavalerie ; »
f) Le 61° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 61° Général commandant de l’école du génie ; »
g) Le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 80° Commandant de l’école des transmissions, du numérique et du cyber ; »
h) Le 81° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 81° Chargé des fonctions de sous-directeur “produits et cas d’usage” de l’agence ministérielle pour l’IA de défense ; »
i) Le 86° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 86° Commandant de la brigade aérienne connaissance et anticipation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes ; »
j) Le 104° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 104° Officier général influence ; »
k) Le 106° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 106° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »
l) Le 107° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 107° Chargé des fonctions de sous-directeur “gestion des ressources” de la direction des ressources humaines de l’armée de l’air et de l’espace ; »
m) Le 108° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 108° Directeur adjoint à la direction centrale du service de soutien de la flotte ; »
n) Le 109° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 109° Adjoint au commandant de la force d’action navale pour le commandement organique à Brest ; »
o) Le 113° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 113° (Droit réservé à un organisme relevant du ministère de la défense) ; »
p) Le 114° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 114° Chargé de mission auprès du major général des armées ; ».
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux rémunérations versées à compter du mois d’août 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.