Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 24 octobre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, Grégory Blanc, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Jérôme Durain, Corinne Féret, Pascale Gruny, Daniel Gueret, Muriel Jourda, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Lozach, Jean-Marie Mizzon, Anne-Sophie Patru, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Jean-Yves Roux, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Cédric Vial.
Excusés : Catherine Belrhiti, Bernard Buis, Cédric Chevalier, Catherine Di Folco, Fabien Genet, Joshua Hochart, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Anne-Catherine Loisier, Pascal Martin, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance : Isabelle Briquet, Stéphane Sautarel.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 24 octobre 2024
Présents : Colombe Brossel, Olivia Richard, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Dominique Vérien.
Excusés : Jocelyne Antoine, Jean-Michel Arnaud, Annick Billon, Gilbert Favreau, Loïc Hervé, Lauriane Josende, Marie Mercier, Marie-Pierre Monier, Marie-Laure Phinera-Horth, Anne Souyris.
Délégation sénatoriale aux Entreprises
Séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Yves Bleunven, Jean-Luc Brault, Brigitte Devésa, Fabien Gay, Lauriane Josende, Else Joseph, Christian Klinger, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Michel Masset, Serge Mérillou, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Olivier Rietmann, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés : Michel Bonnus, Marion Canalès, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Jérôme Darras, Gilbert Favreau, Stéphane Fouassin, Guillaume Gontard, Olivier Jacquin, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Franck Menonville, Damien Michallet, Anne-Marie Nédélec, Anne-Sophie Romagny, Dominique Théophile.
Convocations
Délégation à la prospective
Mercredi 30 octobre 2024, à 13 h 30, salle 67 (commission du développement durable)
1° Examen du rapport « IA et éducation » (Rapporteurs : Christian Bruyen et Bernard Fialaire) ;
2° Questions diverses.
Nomination de membres de délégation
Bureau de délégations
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Lors de sa réunion plénière du jeudi 24 octobre 2024, la délégation a élu M. Bernard Delcros aux fonctions de président. Elle a également désigné Mme Pascale Gruny aux fonctions de vice-président et Mme Sonia de La Provôté aux fonctions de secrétaire.
Le bureau est ainsi constitué :
Président : M. Bernard Delcros (UC)
Premier Vice-président délégué, chargé de l’évaluation et de la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : M. Rémy Pointereau (LR).
Vice-présidents :
Mme Pascale Gruny (LR)
M. Cédric Vial (LR)
M. Fabien Genet (LR)
Mme Corinne Féret (SER)
M. Éric Kerrouche (SER)
M. Gérard Lahellec (CRCE – K)
Mme Guylène Pantel (RDSE)
M. Didier Rambaud (RDPI)
M. Pierre Jean Rochette (LIRT)
M. Grégory Blanc (GEST)
Secrétaires :
M. Jean-Pierre Vogel (LR)
M. Laurent Burgoa (LR)
Mme Sonia de La Provôté (UC)
M. Hervé Gillé (SER)