Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Luc Brault, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires sociales
Séance du jeudi 24 octobre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Philippe Mouiller, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani.
Excusés : Anne-Marie Nédélec, Jean Sol, Anne Souyris.
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 30 octobre 2024
A 10 heures (Salle René Monory)
1° Présentation par MM. Dominique de Legge, Président et Rachid Temal, rapporteur, du rapport « Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide » de la commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté ;
2° Examen du rapport d’information de Mmes Vivette Lopez, Gisèle Jourda et Evelyne Perrot sur « l’Arabie Saoudite : l’avenir à marche forcée » ;
3° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 30 octobre 2024
A 10 heures
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Table ronde sur les enjeux de la lutte contre le changement climatique à l’heure de la COP29 en présence de :
• Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions développement durable de l’Agence française de développement (AFD)
• Un représentant de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
• Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l’efficacité énergétique et de l’air au Ministère de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques
• M. Yannick Glemarec, ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
2° Questions diverses
A 16 h 45
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mardi 29 octobre 2024
A 14 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport et vote sur les recommandations de MM. Laurent Lafon, président, et Michel Savin, rapporteur de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
Mercredi 30 octobre 2024
A 9 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
2° Questions diverses
A 17 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Gil Avérous, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi de finances pour 2025
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Mercredi 30 octobre 2024
A 9 h 30
(Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Création et désignation des rapporteurs de la mission d’information sur le bilan de la mise en place des directions départementales de la police nationale sur la filière investigation ;
2° Création et désignation des rapporteurs de la mission d’information sur le bilan de la mise en œuvre de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (vidéoprotection intelligente et sécurité privée) ;
3° Création et désignation des rapporteurs de la mission conjointe, avec la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de contrôle sur la récidive des viols et agressions sexuelles ;
4° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 760 (2023-2024) instaurant une Charte des services publics, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Ian Brossat et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
5° Examen du rapport de Mme Muriel Jourda et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 756 (2023-2024) tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes, présentée par Mme Marie Mercier et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 28 octobre 2024, à 12 heures.
6° Questions diverses.
Commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l’échelle locale.
Lundi 28 octobre 2024
A 17 heures
Salle 263
(Salle de la commission des affaires économiques)
Ordre du jour
– Nomination du Bureau
– Désignation des Rapporteurs
– Examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion
Désignations de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12 heures