Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition

2. Réunions
Lundi 28 octobre 2024

Commission des finances,
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
– économie :
– développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jacques Oberti, rapporteur spécial) ;
– statistiques et études économiques ; stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel Castellani, rapporteur spécial) ;
– commerce extérieur (M. Franck Allisio, rapporteur spécial) ;
– tourisme (M. Jocelyn Dessigny, rapporteur spécial) ;
– investir pour la France de 2030 ; plan de relance ;
– remboursements et dégrèvements (Mme Christine Pires-Beaune, rapporteure spéciale) ;
– régimes sociaux et de retraite ; Pensions (M. Aurélien Le Coq, rapporteur spécial).

A 21 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :

– agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent Trébuchet, rapporteur spécial).

Mardi 29 octobre 2024

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :

– audition de M. Gil Avérous, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative ;

– examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :

– jeunesse et vie associative (Mme Florence Hérouin-Léautey, rapporteure pour avis) ;
– sport (M. Joël Bruneau, rapporteur pour avis).

Commission du développement durable,
A 17 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation.

Commission des finances,
A 17 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :

– enseignement scolaire (M. Alexandre Sabatou, rapporteur spécial).

A 21 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
– recherche et enseignement supérieur :

– enseignement supérieur et vie étudiante (MM. Thomas Cazenave et Charles Sitzenstuhl, rapporteurs spéciaux) ;
– recherche (MM. Mickaël Bouloux et Pierre Henriet, rapporteurs spéciaux).

Délégation aux droits des enfants,
A 14 heures (Salle 6549 – Palais Bourbon, 2e étage) :

– échange de vues autour du budget.

Mercredi 30 octobre 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’ordre du jour de la veille.

A 16 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :

– audition de Mme Anne Genetet, ministre de l’Éducation nationale, et de M. Alexandre Portier, ministre délégué chargé de la réussite scolaire et de l’enseignement professionnel ;
– examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis).

A 21 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– nomination, sur le fondement de l’article 2 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l’action extérieure de l’Etat, d’une représentante de la commission au conseil d’administration de l’agence pour l’enseignement du français à l’étranger (AEFE) ;

– nomination de rapporteurs d’information « flash » :

– sur l’enjeu alimentaire ;
– sur l’avenir de la francophonie ;
– sur les enjeux et la place de la France dans l’Indopacifique ;
– sur les ressources naturelles stratégiques et les terres rares ;

– examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 :

– examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure pour avis) ;
– vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration ;
– examen pour avis des crédits de la mission Audiovisuel public – Audiovisuel extérieur (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
– vote sur les crédits de la mission Audiovisuel public – Audiovisuel extérieur ;
– examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur pour avis) ;
– vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.

A 15 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin.

Commission des affaires européennes,
A 15 h 15 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe, sur les résultats du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2024.

A 16 h 45 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– lutter contre les addictions numériques chez les enfants : (proposition de résolution européenne) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure) (n° 484) ;

– nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes :

– de Mme Louise Morel et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer en faveur de la modification du régime du démarchage téléphonique au niveau européen (n° 331) ;

– de Mme Elsa Faucillon et plusieurs de ses collègues visant à la création d’une flotte européenne de sauvetage en mer (n° 180).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires » : aménagement du territoire (M. Jean-Pierre Taite, rapporteur pour avis).

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination des rapporteurs de l’enquête afin d’étudier et de rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 ;

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :

– relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (M. Emmanuel Mandon, rapporteurs spécial).

A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
– écologie, développement et mobilité durables :

– énergie, climat et après-mines ; service public de l’énergie ; sûreté nucléaire et radioprotection ; financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale (M. David Amiel, rapporteur spécial) ;
– infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale) ;
– paysage, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et des mobilités durables ; fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (M. Tristan Lahais et Mme Eva Sas rapporteurs spéciaux) ;
– affaires maritimes, pêche et aquaculture (M. Matthias Renault, rapporteur spécial).

A 21 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :

– sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin Dirx rapporteur spécial) ;
– engagements financiers de l’Etat (M. Kevin Mauvieux rapporteur spécial) ;
– participations financières de l’Etat ; prêts et avances à divers services de l’Etat ou organismes gérant des services publics (M. Philippe Brun, rapporteur spécial).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n° 483) (MM. Florent Boudié et Arthur Delaporte, rapporteurs) ;
– examen pour avis et vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (Mme Blandine Brocard, rapporteure pour avis) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à l’instauration de peines planchers pour certains crimes et délits (n° 262) (Mme Pascale Bordes, rapporteure) ;
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition visant à assouplir les conditions d’expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public (n° 265) (Mme Edwige Diaz, rapporteure).

A 17 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. François-Noël Buffet, ministre chargé des Outre-mer, sur la politique du gouvernement dans les Outre-mer et sur les crédits de la mission « Outre-mer » ;
– examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis).

A 21 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Jeudi 31 octobre 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– éventuellement, suite de l’ordre du jour de la veille.

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) : examen et vote sur les crédits des missions :

– justice (M. Jean-Didier Berger, rapporteur spécial) ;
– action extérieure de l’Etat (M. Karim Ben Cheikh, rapporteur spécial) ;
– aide publique au développement ; prêts à des Etats étrangers (M. Corentin Le Fur, rapporteur spécial).

A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :

– administration générale et territoriale de l’Etat (M. Jean-Pierre Bataille, rapporteur spécial) ;

– sécurités :

– police ; gendarmerie nationale ; sécurité et éducation routières ; contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Constance Le Grip, rapporteure spéciale) ;
– sécurité civile (M. Damien Maudet et Mme Sophie Pantel, rapporteurs spéciaux) ;
– immigration, asile et intégration (MM. Mathieu Lefevre et Charles Rodwell, rapporteurs spéciaux).

A 21 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :

– gestion des finances publiques (M. Jérôme Legavre, rapporteur spécial) ;
– gestion des finances publiques : Lutte contre l’évasion fiscale (Mme Mathilde Feld et M. Nicolas Sansu, rapporteurs spéciaux) ;
– transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Claire Marais-Beuil, rapporteure spéciale) ;
– gestion du patrimoine immobilier de l’Etat (M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial).

Commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance,
A 9 h 30 (Salle 6566 – Palais Bourbon, 2e étage) :

– nomination du Bureau ;
– désignation du rapporteur ;
– échange de vues sur l’organisation des travaux de la commission d’enquête.

Délégation aux outre-mer,
A 17 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer ;
– nomination de rapporteurs ;
– questions diverses.

Samedi 2 novembre 2024

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :

– travail et emploi (M. Emmanuel Maurel et Estelle Mercier, rapporteurs spéciaux) ;

– défense :

– budget opérationnel de la défense (M. Emeric Salmon, rapporteur spécial) ;
– préparation de l’avenir (M. Christophe Plassard, rapporteur spécial) ;
– anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Mme Yaël Ménaché, rapporteure spéciale).

A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
– culture :

– création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture ;
– patrimoine (M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial) ;
– médias, livre et industries culturelles (M. Denis Masseglia, rapporteur spécial) ;
– conseil et contrôle de l’Etat (M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial) ;
– direction de l’action du Gouvernement ; publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteur spécial) ;
– pouvoirs publics (Mme Marianne Maximi, rapporteure spéciale).

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Julie Delpech, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. Emmanuel Grégoire, M. Steevy Gustave, Mme Céline Hervieu, M. Sacha Houlié, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, Mme Delphine Lingemann, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Sophie-Laurence Roy, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – Mme Pascale Bay, M. Paul Molac
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 16 h 40
Présents. – M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Joël Bruneau, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, M. Arthur Delaporte, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, M. Emmanuel Grégoire, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Céline Hervieu, Mme Tiffany Joncour, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jean Laussucq, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Michelet, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, M. Frantz Gumbs, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – Mme Pascale Bay, M. Pierre Cordier, M. Hendrik Davi, M. Pierre Henriet, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Arnaud Saint-Martin
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 21 h 05
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. José Beaurain, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, M. Alexis Corbière, M. Pierrick Courbon, M. Laurent Croizier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Arthur Delaporte, M. Aly Diouara, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Céline Hervieu, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Thierry Perez, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Arnaud Sanvert, Mme Anne Sicard, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier
Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, M. Frantz Gumbs, Mme Nicole Sanquer
Assistaient également à la réunion. – M. Hendrik Davi, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Arnaud Saint-Martin
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, Mme Sylvie Ferrer, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, Mme Mathilde Hignet, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, Mme Sandrine Nosbé, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Frédéric Weber
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. André Chassaigne, Mme Christine Engrand, M. Harold Huwart, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet
Assistaient également à la réunion. – Mme Lisa Belluco, M. Mickaël Cosson, M. Jean-François Coulomme, M. Alain David, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 15 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, Mme Françoise Buffet, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Olivia Grégoire, Mme Mathilde Hignet, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. Harold Huwart, Mme Hélène Laporte, M. Max Mathiasin
Assistaient également à la réunion. – M. Anthony Brosse, Mme Florence Goulet, Mme Chantal Jourdan, M. David Taupiac
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 24 octobre 2024 à 9 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Alexandre Allegret-Pilot, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Stéphane Buchou, M. Charles Fournier, M. Julien Gabarron, Mme Mathilde Hignet, M. Thomas Lam, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, Mme Valérie Rossi, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. Philippe Bolo, Mme Christine Engrand, M. Harold Huwart, Mme Hélène Laporte, M. Laurent Lhardit, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Matthias Tavel
Réunion du jeudi 24 octobre 2024 à 11 heures
Présents. – M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Karim Benbrahim, M. André Chassaigne, M. Romain Daubié, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Mathilde Hignet, M. Thomas Lam, M. Robert Le Bourgeois, Mme Marie Lebec, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Alexandre Loubet, M. Patrice Martin, Mme Manon Meunier, M. Jérôme Nury, Mme Mathilde Panot, M. René Pilato, M. Boris Tavernier, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber
Excusés. – Mme Delphine Batho, M. Philippe Bolo, Mme Christine Engrand, M. Harold Huwart, Mme Hélène Laporte, M. Laurent Lhardit, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Matthias Tavel
Assistaient également à la réunion. – Mme Béatrice Bellamy, M. Arthur Delaporte, M. Damien Maudet, M. Charles Rodwell, M. François Ruffin, Mme Mélanie Thomin
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Nadège Abomangoli, Mme Anne Bergantz, M. Hervé Berville, Mme Élisabeth Borne, M. Jorys Bovet, M. Jérôme Buisson, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Sébastien Chenu, Mme Sophia Chikirou, M. Éric Ciotti, M. Pierre Cordier, M. Gérald Darmanin, M. Alain David, Mme Dieynaba Diop, Mme Stella Dupont, M. Marc de Fleurian, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, M. Julien Gokel, Mme Pascale Got, M. Michel Guiniot, M. Stéphane Hablot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. François Hollande, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, Mme Isabelle Mesnard, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, M. Franck Riester, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Marie-Ange Rousselot, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, Mme Dominique Voynet
Excusés. – M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, Mme Christelle D’Intorni, M. Olivier Faure, M. Perceval Gaillard, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Remi Provendier, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Assistait également à la réunion. – M. Stéphane Vojetta
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 15 h 30
Présents. – M. Guillaume Bigot, M. Pierre-Yves Cadalen, M. Marc de Fleurian, M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Sylvie Josserand, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Alexandra Masson, M. Laurent Mazaury, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Pierre Pribetich, M. Stéphane Rambaud, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Jean-Louis Roumégas, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Liliana Tanguy, Mme Dominique Voynet
Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Bertrand Bouyx, Mme Eléonore Caroit, M. Éric Ciotti, M. Olivier Faure, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, M. Remi Provendier, M. Davy Rimane, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sophie Delorme, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Élise Leboucher, Mme Katiana Levavasseur, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Lisette Pollet, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Prisca Thevenot, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusé. – Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Mickaël Bouloux, Mme Gabrielle Cathala
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 15 heures
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sophie Delorme, M. Fabien Di Filippo, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Florence Herouin-Léautey, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, M. René Lioret, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Pierre Marle, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Lisette Pollet, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusé. – Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, M. Bartolomé Lenoir, Mme Estelle Mercier, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, Mme Mélanie Thomin
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 21 h 35
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sophie Delorme, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Élise Leboucher, M. René Lioret, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Pierre Marle, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Lisette Pollet, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. – M. Arthur Delaporte, Mme Émeline K/Bidi, M. Nicolas Ray
Commission des affaires sociales
Réunion du jeudi 24 octobre 2024 à 9 h 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, M. Louis Boyard, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, Mme Sandra Delannoy, Mme Sophie Delorme, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Chantal Jourdan, Mme Émeline K/Bidi, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, M. René Lioret, Mme Christine Loir, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Pierre Marle, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, Mme Joséphine Missoffe, M. Christophe Mongardien, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Sébastien Peytavie, Mme Lisette Pollet, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, Mme Sabrina Sebaihi, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Céline Thiébault-Martinez, Mme Mélanie Thomin, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. – Mme Karine Lebon, M. Laurent Panifous
Assistait également à la réunion. – Mme Dieynaba Diop
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Édouard Bénard, M. Christophe Blanchet, M. Manuel Bompard, M. Philippe Bonnecarrère, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Alexandre Dufosset, Mme Sophie Errante, M. Guillaume Garot, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. David Habib, Mme Catherine Hervieu, Mme Emmanuelle Hoffman, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Nadine Lechon, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, Mme Lise Magnier, M. Sylvain Maillard, Mme Michèle Martinez, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, M. Aurélien Pradié, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. François Ruffin, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Cyrielle Chatelain, M. Thomas Gassilloud, Mme Clémence Guetté, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 11 heures
Présents. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Christophe Bex, Mme Anne-Laure Blin, M. Manuel Bompard, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Alexandre Dufosset, Mme Alma Dufour, M. Yannick Favennec-Bécot, Mme Stéphanie Galzy, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, Mme Gisèle Lelouis, M. Didier Lemaire, Mme Murielle Lepvraud, M. Julien Limongi, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, M. Aurélien Pradié, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, M. Aurélien Rousseau, M. François Ruffin, M. Arnaud Saint-Martin, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon
Excusés. – Mme Cyrielle Chatelain, M. Guillaume Garot, M. Thomas Gassilloud, Mme Clémence Guetté, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 16 h 30
Présents. – M. Christophe Blanchet, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Yannick Chenevard, M. François Cormier-Bouligeon, M. Alexandre Dufosset, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Abdelkader Lahmar, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, M. Julien Limongi, Mme Michèle Martinez, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Catherine Rimbert, M. Sébastien Saint-Pasteur, M. Aurélien Saintoul, M. Thierry Tesson, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi
Excusés. – M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Thomas Gassilloud, Mme Clémence Guetté, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 18 h 30
Présents. – M. Yannick Chenevard, Mme Catherine Hervieu, M. Jean-Michel Jacques, Mme Murielle Lepvraud, Mme Anna Pic
Excusés. – M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, M. Thomas Gassilloud, Mme Clémence Guetté, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du jeudi 24 octobre 2024 à 9 heures
Présents. – M. Frédéric Boccaletti, M. Alexandre Dufosset, M. Emmanuel Fernandes, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. Jean-Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Michèle Martinez, Mme Anna Pic, Mme Catherine Rimbert, M. Thierry Tesson
Excusés. – M. Matthieu Bloch, M. Manuel Bompard, M. Bernard Chaix, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Sophie Errante, M. Thomas Gassilloud, Mme Catherine Hervieu, Mme Lise Magnier, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Mikaele Seo, M. Boris Vallaud
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 h 30
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, Mme Lisa Belluco, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, Mme Danièle Carteron, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Sandrine Josso, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, M. Olivier Serva, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Timothée Houssin, M. Stéphane Lenormand, M. Matthieu Marchio, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme, M. Matthias Tavel
Assistaient également à la réunion. – Mme Sandra Regol, Mme Violette Spillebout
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 15 heures
Présents. – M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Fabrice Barusseau, Mme Lisa Belluco, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, Mme Danièle Carteron, M. Bérenger Cernon, M. Vincent Descoeur, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, M. Emmanuel Fernandes, M. Julien Guibert, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Stéphane Lenormand, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Constance de Pélichy, Mme Marie Pochon, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Olivier Serva, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. – Mme Yaël Braun-Pivet, M. Timothée Houssin, M. Matthieu Marchio, M. Marcellin Nadeau, M. Loïc Prud’homme, M. Matthias Tavel
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 h 35
Présents. – M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Laurent Baumel, M. Karim Ben Cheikh, M. Jean-Didier Berger, M. Carlos Martens Bilongo, M. Anthony Boulogne, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Michel Castellani, M. Eddy Casterman, M. Thomas Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jocelyn Dessigny, M. Benjamin Dirx, Mme Mathilde Feld, M. Emmanuel Fouquart, Mme Félicie Gérard, M. José Gonzalez, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, M. François Jolivet, M. Philippe Juvin, M. Daniel Labaronne, M. Tristan Lahais, Mme Constance Le Grip, M. Aurélien Le Coq, M. Corentin Le Fur, M. Mathieu Lefèvre, M. Jérôme Legavre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, M. Emmanuel Mandon, Mme Claire Marais-Beuil, M. Jean-Paul Mattei, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, Mme Estelle Mercier, Mme Sophie Mette, M. Nicolas Metzdorf, M. Jacques Oberti, M. Didier Padey, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Ray, M. Matthias Renault, M. Charles Rodwell, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, Mme Danielle Simonnet, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Gérault Verny, M. Éric Woerth
Excusés. – M. Jean-Pierre Bataille, M. Emmanuel Maurel, Mme Yaël Ménaché, M. Emmanuel Tjibaou, M. Vincent Trébuchet
Assistaient également à la réunion. – M. Emmanuel Blairy, Mme Josiane Corneloup, Mme Karen Erodi, M. Guillaume Garot
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 heures
Présents. – Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, M. Romain Baubry, Mme Aurore Bergé, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Moerani Frébault, Mme Martine Froger, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. David Guerin, M. Jordan Guitton, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Émeline K/Bidi, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, M. Aurélien Lopez-Liguori, Mme Marie-France Lorho, M. Olivier Marleix, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, M. Marc Pena, M. Thomas Portes, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, Mme Sophie Vaginay, M. Roger Vicot, M. Antoine Villedieu, Mme Caroline Yadan
Excusés. – Mme Blandine Brocard, M. Marc Fesneau, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Laurent Marcangeli, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux, M. Sacha Houlié, Mme Eliane Kremer
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 17 heures
Présents. – Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Colette Capdevielle, M. Vincent Caure, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. David Guerin, M. Jordan Guitton, Mme Émeline K/Bidi, Mme Pauline Levasseur, Mme Élisa Martin, M. Éric Martineau, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, M. Marc Pena, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Jean Terlier, Mme Sophie Vaginay, M. Jiovanny William
Excusés. – M. Ian Boucard, M. Marc Fesneau, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Laurent Marcangeli, Mme Naïma Moutchou
Assistait également à la réunion. – M. Sacha Houlié
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 16 h 40
Présents. – Mme Gabrielle Cathala, Mme Julie Delpech, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Sandrine Josso, Mme Amélia Lakrafi, Mme Sarah Legrain, M. Guillaume Lepers, Mme Sandra Regol, Mme Véronique Riotton, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Andrée Taurinya, Mme Prisca Thevenot, Mme Céline Thiébault-Martinez, Mme Anne-Cécile Violland
Assistait également à la réunion. – Mme Céline Calvez