Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Mercredi 23 octobre 2024

Commission des affaires économiques à 9 h 45 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à partir de 9 h 30 (Salle René Monory)
A 9 h 30
Huis clos
1° Audition du Général Jérôme Bellanger, Chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace ;
A 11 heures
Huis clos
2° Audition de l’Amiral Nicolas Vaujour, chef d’état-major de la marine ;
3° Questions diverses.
A 16 heures 30.
Captation
1° Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
2° Questions diverses.
Commission des affaires sociales à 9 heures et à 16 h 30
A 9 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition, en application de l’article 13, alinéa 5, de la Constitution, de Mme Catherine Paugam-Burtz, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, puis vote sur cette candidature.
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 653, 2023-2024).
(rapporteure : Mme Cathy Apourceau-Poly)
3° Questions diverses.
A 16 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325)
2° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 10 heures (Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
3° Questions diverses
Commission des finances à 9 heures et 11 heures (Salle de la commission)
A 9 heures
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 41 (2024-2025) sur la proposition de loi organique n° 720 (2023-2024) portant réforme du financement de l’audiovisuel public présentée par M. Cédric Vial, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Roger Karoutchi, Laurent Lafon et plusieurs de leurs collègues (Jean-Raymond Hugonet, rapporteur)
2° Examen du rapport de M. Jean-François Rapin et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, présentée par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues
3° Contrôle budgétaire – communication de M. Hervé Maurey, rapporteur spécial, sur la préparation de l’échéance des contrats de concessions autoroutières
4° Questions diverses.
A 11 heures
Captation
1° PLF pour 2025 – Audition commune de Mme Anne-Laure Delatte, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), rattachée à l’université Paris Dauphine-PSL (en visioconférence), M. Olivier Redoulès, directeur des études de l’Institut Rexecode, et Mme Natacha Valla, présidente du Conseil national de productivité (CNP), sur les perspectives de l’économie française et la situation des finances publiques
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale à 9 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Election du président ;
2° Désignation de membres du Bureau ;
3° Examen des amendements éventuels au texte n° 39 (2024-2025) sur la proposition de loi organique n° 759 (2023-2024) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie, présentée par M. Patrick Kanner, Mmes Corinne Narassiguin, Viviane Artigalas, M. Rachid Temal et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Philippe Bas et Mme Corinne Narassiguin) ;
4° Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 760 (2023-2024) instaurant une Charte des services publics, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Ian Brossat et plusieurs de leurs collègues.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : lundi 21 octobre 2024, à 12 heures ;
5° Questions diverses.

Désignation de membres de commission

Dans sa séance du mardi 22 octobre 2024, le Sénat a nommé :
Mme Sophie BRIANTE GUILLEMONT pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale ;
M. Georges NATUREL pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale ;
M. Hervé REYNAUD pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale ;
M. Eric DUMOULIN pour siéger à la commission affaires économiques ;
Mme Brigitte HYBERT pour siéger à la commission affaires économiques ;
Mme Virginie LUCOT AVRIL pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport ;
M. Jean-Baptiste OLIVIER pour siéger à la commission des finances ;
M. Paul VIDAL pour siéger à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ;
Mme Salama RAMIA pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale ;
Mme Anne-Sophie PATRU pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale ;
M. Maurice PERRION pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport ;
Mme Mireille CONTE JAUBERT pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.

Convocations

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
CONVOCATION RECTIFIÉE
La rectification porte sur la suppression de la réunion du mercredi 23 octobre 2024 à 9 heures.
Mardi 22 octobre 2024
A 17 h 30
(Salle Médicis)
1° Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
2° Questions diverses
Commission des finances
CONVOCATION RECTIFIÉE BIS
La présente rectification a pour objet d’ajouter à l’ordre du jour de la réunion du mercredi 23 octobre 2024 la désignation d’un rapporteur spécial.
Mardi 22 octobre 2024
A 14 h 25
(Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance sur le projet loi n° 32 (2024 2025) relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 (Jean-François Husson, rapporteur général)
2° Questions diverses.
Mercredi 23 octobre 2024
A 9 heures
(Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 41 (2024 2025) sur la proposition de loi organique n° 720 (2023 2024) portant réforme du financement de l’audiovisuel public présentée par M. Cédric Vial, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Roger Karoutchi, Laurent Lafon et plusieurs de leurs collègues (Jean Raymond Hugonet, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 21 octobre 2024, à 12 heures
2° Examen du rapport de M. Jean-François Rapin et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 612 (2023 2024), visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, présentée par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 21 octobre 2024, à 12 heures
3° Contrôle budgétaire – communication de M. Hervé Maurey, rapporteur spécial, sur la préparation de l’échéance des contrats de concessions autoroutières
4° Désignation d’un rapporteur spécial
5° Questions diverses.
A 11 heures
(Salle de la commission)
Captation
1° PLF pour 2025 – Audition commune de Mme Anne-Laure Delatte, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), rattachée à l’université Paris Dauphine-PSL (en visioconférence), M. Olivier Redoulès, directeur des études de l’Institut Rexecode, et Mme Natacha Valla, présidente du Conseil national de productivité (CNP), sur les perspectives de l’économie française et la situation des finances publiques
2° Questions diverses.
Jeudi 24 octobre 2024
A 10 h 30
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration » ;
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Christopher Szczurek, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative » ;
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Marc Laménie, rapporteur spécial, sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » ;
4° Contrôle budgétaire – communication de M. Marc Laménie, rapporteur spécial, sur la prise en charge des militaires blessés ;
5° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12 heures

Réunion
Mercredi 23 octobre 2024

Commission des affaires européennes
Mercredi 23 octobre 2024
A 13 h 45
(Salle René Monory)
1° Révision de la législation pharmaceutique de l’Union européenne : examen du rapport d’information de Mme Pascale Gruny, M. Bernard Jomier et Mme Cathy Apourceau-Poly, et examen de la proposition de résolution européenne et de l’avis politique de Mme Pascale Gruny ;
2° Questions diverses.