L’article 1er de l’arrêté du 16 avril 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1.-La rémunération des assistants d’enseignement et de recherche contractuels des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l’agriculture est fixée par référence aux indices bruts comme suit :
«
| Echelons | Indices bruts |
|---|---|
| 3 | 593 |
| 2 | 513 |
| 1 | 488 |
».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.