Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Convocation rectifiée (1)

Le Bureau du Sénat se réunira le :

Jeudi 24 octobre 2024 à 8 h 30

avec l’ordre du jour suivant :

I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires

– Examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs.

II. Budget du Sénat pour 2025

III. Audition de M. Arnaud BAZIN et Mme Laurence HARRIBEY, Président et Vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, sur le bilan du contrôle des frais de mandat pour 2023 et les recommandations du Comité

IV. Chaîne parlementaire Public Sénat

– Procédure de désignation du futur Président directeur général, à la suite de la démission de M. Christopher BALDELLI ;
– Nomination de membres du Conseil d’administration.

V. Communication de Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente, présidente de la délégation en charge de la politique événementielle et du Musée du Luxembourg, sur les conclusions de la mission de réflexion sur le Prix du livre d’Histoire

VI. Communication du Président du Sénat sur les manifestations organisées à l’occasion des 150 ans du Sénat de la République

VII. Modification des dispositions de l’arrêté du Bureau n° 2010-82 du 31 mars 2010 relatives à l’utilisation des salles de réunion du Sénat

– Conditions d’utilisation des salles Monnerville et Vaugirard ;
– Dénomination de la salle de réunion du 4, rue Casimir Delavigne.

VIII. Réforme du régime de l’honorariat des anciens sénateurs

IX. Questions administratives

– Modification du règlement de la Caisse des retraites du personnel du Sénat relative à la validation à titre gratuit pour la retraite des périodes accomplies dans le cadre d’un congé de proche aidant ou d’un congé de solidarité familiale ;
– Prolongation dans ses fonctions du Secrétaire général de la Questure.

X. Questions diverses

(1) La rectification consiste en l’ajout d’un point à l’ordre du jour.