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Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et de soja)

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Soja PRO Taranaki. Protealis (BE). Protealis (BE).

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Soja : Hiroko, RGT Stumpa, Suedina.
Tournesol : NK Delfi, NK Kondi, SY Rialto, Tutti.


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de tournesol cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés : ES Bambina, ES Biba, ES Niagara, SY Bacardi CLP.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Soja : Achillea, Albenga, Fukui.
Tournesol : LG50193, LG5656HO, LG5665M, NK Ferti, Serin, SY Valeo, Tenerif.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de tournesol cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés : LG50607, LG50667, LG5547HO, SY Diamantis.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».