L’arrêté du 16 décembre 2016 susvisé est ainsi modifié :
1° A l’annexe I, la colonne intitulée « ORNQ » du tableau est ainsi modifiée :
– en ce qui concerne l’espèce « Ficus carica L. », les mots : « Virus, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phytoplasmes » et « Agent de la mosaïque du figuier [FGM000] » sont supprimés ;
– en ce qui concerne le genre « Vaccinium L. », après la ligne « Godronia cassandrae (forme anamorphe Topospora myrtilli) Peck [GODRCA] », est ajoutée la ligne suivante : « Pucciniastrum minimum Sydow & P. Sydow [THEKMI] » ;
2° A l’annexe II, la colonne intitulée « ORNQ » du tableau est ainsi modifiée :
– en ce qui concerne le genre « Malus Mill. », après la ligne « Altérations sur fruits : fruit atrophié du pommier [APCF00], fruits bosselés [APGC00], fruits cabossés de Ben Davis, maladie des taches liégeuses [APRSK0], craquelure étoilée, roussissement annulaire [APLP00], fruits verruqueux », est ajoutée la ligne suivante : « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
– en ce qui concerne l’espèce « Prunus dulcis (Miller) Webb », après la ligne « Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSV0] », est ajoutée la ligne suivante : « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
– en ce qui concerne l’espèce « Prunus armeniaca L. », après la ligne « Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSV0] », est ajoutée la ligne suivante : « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
– en ce qui concerne les espèces « Prunus avium L. et Prunus cerasus L. », après la ligne « Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] », est ajoutée la ligne suivante : « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
– en ce qui concerne les espèces « Prunus domestica L., Prunus salicina Lindley et autres espèces de Prunus L. sensibles au virus de la sharka dans le cas des hybrides de Prunus L. », après la ligne « Virus des taches annulaires nécrotiques des Prunus [PNRSV0] », est ajoutée la ligne suivante : « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
– en ce qui concerne l’espèce « Prunus persica (L.) Batsch », après la ligne « Virus des taches annulaires latentes du fraisier [SLRSV0] », est ajoutée la ligne suivante : « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
– en ce qui concerne le genre « Rubus L. », après la ligne « Virus des anneaux noirs de la tomate [TBRV00] », est ajoutée la ligne suivante : « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
– en ce qui concerne le genre « Vaccinium L. », après la ligne « Cranberry false blossom phytoplasma [PHYPFB] », sont ajoutées les lignes suivantes : « Tobacco ringspot virus [TRSV00] » et « Tomato ringspot virus [ToRSV0] » ;
3° L’annexe III est remplacée par l’annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.