Les dispositions de l’annexe I de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives à la présentation synthétique du référentiel du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au référentiel d’évaluation sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

A l’annexe V-b de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relative au stage en milieu professionnel, les mots : « E6. 2 » sont remplacés par les mots : « E8 ».

Les dispositions de l’annexe VI de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves et unités de l’ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Le premier alinéa de l’article 6 de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé est modifié comme suit :
Après les mots : « en Nouvelle Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Professions immobilières ”. »

Les dispositions de présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.