Les dispositions de l’annexe I de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au tableau de synthèse – activités – blocs de compétences – unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au référentiel d’évaluation sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe V a de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives à la grille horaire annuelle de la formation sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe VI de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves et unités du BTS « Banque – Conseiller de clientèle » et celles du brevet de technicien supérieur « Banque » sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Le premier alinéa de l’article 6 de l’arrêté du 22 novembre 2023 susvisé est modifié comme suit :
Après les mots : « en Nouvelle Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Banque”. »

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.