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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
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Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »

Les dispositions de l’annexe I de l’arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.


Au sein du tableau relatif aux unités certificatives de l’annexe III-1.2. de l’arrêté du 14 décembre 2023 susvisé :
1° Les mots : « U41 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
2° Les mots : « U42 » sont remplacés par les mots : « U7 » ;
3° Les mots : « U5 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
4° Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U8 ».


Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au référentiel d’évaluation sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.


Les dispositions de l’annexe VI de l’arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves ou unités de l’ancien et du nouveau référentiel sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.


Le premier alinéa de l’article 6 de l’arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est modifié comme suit :
Après les mots : « en Nouvelle Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Aéronautique”. »


Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2026.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».