Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Le Bureau du Sénat se réunira le :

Jeudi 24 octobre 2024 à 8 h 30

avec l’ordre du jour suivant :
I. – Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires

– Examen de déclarations d’intérêts et d’activités de sénateurs

II. – Audition de M. Arnaud BAZIN et Mme Laurence HARRIBEY, Président et Vice-présidente du Comité de déontologie parlementaire, sur le bilan du contrôle des frais de mandat pour 2023 et les recommandations du Comité
III. – Chaîne parlementaire Public Sénat

– Procédure de désignation du futur Président directeur général, à la suite de la démission de M. Christopher BALDELLI
– Nomination de membres du Conseil d’administration

IV. – Communication de Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente, présidente de la délégation en charge de la politique événementielle et du Musée du Luxembourg, sur les conclusions de la mission de réflexion sur le Prix du livre d’Histoire
V. – Communication du Président du Sénat sur les manifestations organisées à l’occasion des 150 ans du Sénat de la République
VI. – Modification des dispositions de l’arrêté du Bureau n° 2010-82 du 31 mars 2010 relatives à l’utilisation des salles de réunion du Sénat

– Conditions d’utilisation des salles Monnerville et Vaugirard
– Dénomination de la salle de réunion du 4, rue Casimir-Delavigne

VII. – Réforme du régime de l’honorariat des anciens sénateurs
VIII. – Questions administratives

– Modification du règlement de la Caisse des retraites du personnel du Sénat relative à la validation à titre gratuit pour la retraite des périodes accomplies dans le cadre d’un congé de proche aidant ou d’un congé de solidarité familiale
– Prolongation dans ses fonctions du Secrétaire général de la Questure

IX. – Questions diverses