Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mardi 15 octobre 2024
Commission des Affaires économiques à 14 h 15 et 14 h 45 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
À 14 h 15
1° Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission n° 643 (2023-2024) pour la proposition de loi n° 555 (2023-2024) portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie (MM. Alain Cadec et Patrick Chauvet, rapporteurs) ;
À 14 h 45
Captation
2° Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l’Institut national de recherche sur l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) (M. Pierre Cuypers, rapporteur) ;
3° Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l’Institut national de recherche sur l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) ;
4° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 17 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Sébastien LECORNU, ministre des armées ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 14 h 15 (Salle A213 – 2e étage Est)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves (n° 670, 2023-2024) ; (rapporteures : Mmes Laurence Muller-Bronn et Corinne Féret)
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du jeudi 3 octobre 2024
Présents : Patrick Kanner, Laurent Lafon, David Ros, Michel Savin.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie
Lundi 21 octobre 2024 12h00
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
Lundi 28 octobre 2024 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles
Lundi 21 octobre 2024 12h00
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi constitutionnelle instaurant une Charte des services publics
Lundi 21 octobre 2024 12h00
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Lundi 28 octobre 2024 12h00
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12h00