Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Musique à Rupt-sur-Moselle autorisée par la décision n° 89-293 du 19 décembre 1989 susvisée, définies à l’annexe de la décision n° 95-982 du 30 mai 1995 susvisée, sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l’annexe I de la présente décision.

Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Inter à Rupt-sur-Moselle autorisée par la décision n° 89-293 du 19 décembre 1989 susvisée, définies à l’annexe de la décision n° 95-982 du 30 mai 1995 susvisée, sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l’annexe II de la présente décision.

Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Inter à Gérardmer définies à l’annexe de la décision n° 95-972 du 30 mai 1995 susvisée sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l’annexe III de la présente décision.

La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.