Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :
– Ethnologisches Museum, Staatliche Museen zu Berlin, Berlin, Allemagne ;
– Museo Etnologico Anima Mundi, Vatican, Cité du Vatican ;
– Yale Center for British Art, New Haven, CT, Etats-Unis,
prêtés à l’exposition « TAÏNOS ET KALINAGOS » organisée par le musée du quai Branly – Jacques Chirac, Paris, et par la Fondation Clément, Le François, Martinique, et présentée à la Fondation Clément, Le François, Martinique, du 13 décembre 2025 au 15 mars 2026, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 13 novembre 2025 au 15 avril 2026.
La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l’architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.