Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 9 octobre 2024
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Marie-Arlette Carlotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Robert Wienie Xowie.
Excusés : Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Nicole Duranton, Sylvie Goy-Chavent, Alain Joyandet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
2e séance du mercredi 9 octobre 2024
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Marie-Arlette Carlotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Robert Wienie Xowie.
Excusés : Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Nicole Duranton, Sylvie Goy-Chavent, Alain Joyandet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 9 octobre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé : Marie-Claude Lermytte.
Assistait en outre à la séance : Annick Jacquemet (commission des affaires économiques).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mercredi 9 octobre 2024
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Sophie Briante Guillemont, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusé : Sonia de La Provôté.
Ont délégué leur droit de vote : Agnès Evren, Patrick Kanner, Sonia de La Provôté, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
1re séance du mercredi 9 octobre 2024
Présents : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Olivier Bitz, Hussein Bourgi, Ian Brossat, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Guy Benarroche, Christophe Chaillou, Françoise Dumont, Henri Leroy, Teva Rohfritsch.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Michel Arnaud, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Françoise Dumont, Henri Leroy, Hervé Marseille.
2e séance du mercredi 9 octobre 2024
Présents : Nadine Bellurot, Hussein Bourgi, Christophe Chaillou, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Guy Benarroche, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, François Bonhomme, Marc-Philippe Daubresse, Henri Leroy, Hervé Marseille, Paul Toussaint Parigi, Elsa Schalck.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission désigne rapporteur Mme Gisèle JOURDA sur la proposition de résolution européenne n° 762 (2023-2024) visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans.
dont la Commission des affaires européennes est saisie au fond
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné ce matin trois rapporteurs sur la mission d’information sur les modalités du contrôle des établissements d’accueil du jeune enfant :
– Mme Laurence Muller-Bronn ;
– M. Olivier Henno ;
– Mme Émilienne Poumirol.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Les sénatrices et sénateurs dont les noms figurent dans la liste ci-dessous ont été désignés rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.
| Missions du budget général | Rapporteurs pour avis |
|---|---|
| Action extérieure de l’Etat – Action extérieure de l’Etat |
M. Claude KERN |
| Culture – Patrimoines – Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture |
Mme Sabine DREXLER Mme Karine DANIEL |
| Enseignement scolaire – Enseignement scolaire – Enseignement technique agricole |
M. Jacques GROSPERRIN M. Bernard FIALAIRE |
| Avances à l’audiovisuel public – Avances à l’audiovisuel public |
M. Cédric VIAL |
| Médias, livre et industries culturelles – Presse – Cinéma – Livre et industries culturelles |
M. Michel LAUGIER M. Jérémy BACCHI M. Mikaele KULIMOETOKE |
| Recherche et enseignement supérieur – Recherche – Enseignement supérieur |
Mme Alexandra BORCHIO-FONTIMP M. Stéphane PIEDNOIR |
| Sport, jeunesse et vie associative – Sport – Jeunesse et vie associative |
M. Jean-Jacques LOZACH M. Yan CHANTREL |
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé à désignations de M. Jean-Raymond HUGONET comme rapporteur, sur la proposition de loi organique n° 720 (2023 2024) portant réforme du financement de l’audiovisuel public ;
La commission des finances demande que lui soit renvoyée pour avis, sous réserve de son dépôt, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, dont la commission des affaires sociales est saisie au fond, et désigne M. Vincent DELAHAYE, rapporteur pour avis sur ce texte.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie
Lundi 21 octobre 2024, 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles
Lundi 21 octobre 2024, 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
Lundi 14 octobre 2024, 12 heures
Proposition de loi constitutionnelle instaurant une Charte des services publics
Lundi 21 octobre 2024, 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes
Jeudi 17 octobre 2024
A 9 heures
(Salle A120 – 1er étage Est)
1° Atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans : examen du rapport de Mmes Audrey Linkenheld et Elsa Schalck sur la proposition de résolution européenne n° 762 de M. Pascal Allizard et plusieurs de ses collègues ;
2° Alliances d’universités européennes : examen du rapport d’information et de la proposition de résolution européenne de Mme Karine Daniel et M. Ronan Le Gleut ;
3° Questions diverses.