Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Réunions
Jeudi 3 octobre 2024

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 14 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ancienne ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français.
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Séance du mercredi 25 septembre 2024 :
Présents  : Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Patrick Kanner, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Adel Ziane.
Excusés  : Jérémy Bacchi, Agnès Evren, Claude Kern, Sonia de La Provôté.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean Hingray, Claude Kern, Pierre-Antoine Levi.
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Evelyne Corbière Naminzo, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Jean-Luc Brault, Alain Chatillon.
Assistait en outre à la séance  :  Marie-Lise Housseau (Aucune (Président du Sénat)).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Claude Malhuret, Thierry Meignen, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : Valérie Boyer, Michelle Gréaume, Didier Marie, Bruno Sido.
2e séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Claude Malhuret, Thierry Meignen, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés  : Valérie Boyer, Michelle Gréaume, Didier Marie, Bruno Sido.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Audrey Bélim, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Georges Naturel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Excusés  : Éric Gold, Clément Pernot, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote  : Karine Daniel, Patrick Kanner, Sonia de La Provôté, Catherine Morin-Desailly.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
Séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Louis Vogel, Dany Wattebled.

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Le mercredi 2 octobre, M. André Guiol a été désigné vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées en remplacement de Mme Annick Girardin.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
La commission a désigné ses rapporteurs budgétaires pour avis :

Missions du budget général – projet de loi de finances pour 2025

dont la Commission est saisie au fond.
Commission des affaires sociales :
La commission des affaires sociales a désigné ce matin, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, les rapporteurs suivants :
Rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau
Branche maladie, Mme Corinne Imbert Branche vieillesse, Mme Pascale Gruny Branche famille, M. Olivier Henno Branche accidents du travail et maladies professionnelles, Mme Marie-Pierre Richer Branche autonomie, Mme Chantal Deseyne.
La commission des affaires sociales a désigné ce matin, sur le projet de loi de finances pour 2025, les rapporteurs pour avis suivants :

– Mme Jocelyne Guidez – mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » ;
– Mme Nadia Sollogoub – mission « Cohésion des territoires », programme « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables » ;
– Mme Pascale Gruny – mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d’affectation spéciale « Pensions » ;
– Mme Florence Lassarade – mission « Santé » ;
– M. Laurent Burgoa – mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » ;
– Mme Frédérique Puissat – mission « Travail et emploi ».

La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable demande que lui soit renvoyée pour avis, la proposition de loi n° 612 (2023-2024), visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, dont la commission des finances est saisie au fond, et désigne M. Pascal MARTIN rapporteur pour avis sur ce texte.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
M. Cédric VIAL a été désigné rapporteur sur les contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 des sociétés de l’audiovisuel public.
Commission des finances :
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé à la désignation de M. Jean-François RAPIN comme rapporteur sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024) visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Mme Isabelle Florennes est désignée rapporteure sur la proposition de loi n° 660 (2023-2024) visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités, présentée par MM. François-Noël Buffet, Philippe Bonnecarrère et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée).
Mme Catherine Di Folco est désignée rapporteure sur la proposition de loi constitutionnelle n° 760 (2023-2024) instaurant une Charte des services publics, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Ian Brossat et plusieurs de leurs collègues.
Mme Lauriane Josende est désignée rapporteure pour avis sur la proposition de loi n° 741 (2023-2024) visant à renforcer l’indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes, présentée par Mme Sylvie Robert et plusieurs de ses collègues.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à renforcer l’indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes : lundi 7 octobre 2024, à 12 heures.
Commission des finances :
Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs : lundi 7 octobre 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités : lundi 7 octobre 2024, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 2 octobre 2024 :
Présents  : Pascal Allizard, Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Jacques Fernique, Christophe-André Frassa, Amel Gacquerre, Pascale Gruny, Nadège Havet, Claude Kern, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Ronan Le Gleut, Audrey Linkenheld, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mathilde Ollivier, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck, Louis Vogel, Michaël Weber.
Excusé  : Didier Marie.