Sénat
Session ordinaire 2024-2025
COMMISSIONS
Réunions
Mercredi 25 juin 2025
Commission des affaires économiques à 10 h 30 (Salle Médicis)
Captation
1° Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et de la défense, de M. Eric Trappier, directeur général de Dassault aviation.
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 heures et 10 h 30 (Salle Médicis)
A 9 heures
1° Audition de M. Romaric Roignan, directeur d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère de l’Europe et des affaires étrangères (à huis clos).
A 10 h 30
Captation
2° Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation (en commun avec la commission des affaires économiques).
3° Questions diverses.
Commission des affaires sociales à 9 heures et 16 h 30 (Salle A213, 2e étage Est)
1° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, présentée par Mme Annick Billon, M. Hervé Marseille et plusieurs de leurs collègues, visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai (procédure accélérée) (n° 550, 2024-2025) (rapporteur : M. Olivier Henno).
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, présentée par Mme Nadège Havet, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (procédure accélérée) (n° 475, 2024-2025) (rapporteur : M. Xavier Iacovelli).
Délai limite de dépôt des amendements de commission : lundi 23 juin à 12 heures.
3° Examen du rapport d’information sur l’état des lieux de la santé mentale depuis la crise du covid-19 (rapporteurs : MM. Jean Sol, Daniel Chasseing et Mme Céline Brulin).
4° Questions diverses.
A 16 h 30
1° Audition conjointe de Mmes Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics, sur l’avis du comité d’alerte sur l’évolution des dépenses d’assurance maladie (ONDAM).
2° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport d’information relatif à l’application de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Agec) et vote sur les recommandations (Marta de Cidrac et Jacques Fernique, rapporteurs).
2° Examen du rapport d’information relatif aux nuisances sonores causées par les transports et vote sur les recommandations (Guillaume Chevrollier et Gilbert-Luc Devinaz, rapporteurs).
3° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle A245, 2e étage Ouest)
Captation
1° Table ronde sur l’éducation artistique et culturelle, en présence de :
– M. Emmanuel Ethis, délégué interministériel à l’éducation artistique et culturelle ;
– Mme Julie Benetti, rectrice de Paris ;
– M. Vincent Moisselin, directeur du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac).
2° Questions diverses.
Commission des finances à 9 heures et 10 h 30 (Salle de la commission)
A 9 heures
Captation
1° Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de l’Autorité nationale des jeux (ANJ).
A 10 h 30
Captation
2° Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de l’Autorité nationale des jeux (ANJ), Mme Stéphane Pallez, présidente-directrice générale de FDJ United, M. Nicolas Béraud, président de l’Association française du jeu en ligne (AFJEL) et M. Grégory Rabuel, président de Casinos de France, sur l’actualité du secteur des jeux d’argent et de hasard.
3° Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le contrôle sur pièces et sur place effectué le 19 juin 2025 sur les modalités d’application de l’article 96 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 visant à mettre un terme aux opérations frauduleuses d’arbitrages de dividendes dites « CumCum », en application de l’article 57 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), au ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
4° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 9 h 30 (Salle A216, 2e étage aile Est)
1° Suite de l’examen des amendements au texte n° 734 (2024-2025) de la commission sur le projet de loi n° 630 (2024-2025) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (procédure accélérée) (rapporteur : M. Jean-Michel Arnaud).
2° Examen du rapport de M. Stéphane Le Rudulier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 519 (2024-2025), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à faire exécuter les peines d’emprisonnement ferme.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 23 juin 2025, à 12 heures.
3° Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 300 (2024-2025) relative à la protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux, présentée par Mme Isabelle Florennes et plusieurs de ses collègues.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 23 juin 2025, à 12 heures.
4° Questions diverses.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse à 17 heures, au Sénat, Salle A067
(Salle de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable)
Ordre du jour
– nomination du bureau ;
– désignation des rapporteurs ;
– examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.
Mission d’information sur le thème : « Faciliter l’accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés » à 14 heures (Salle A120, 1er étage Est)
Captation
1° Audition de M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification.
2° Questions diverses.
Membres présents
Commission des affaires économiques
Séance du mardi 24 juin 2025
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Alain Cadec, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Daniel Gremillet, Marie-Lise Housseau, Daniel Laurent, Vincent Louault, Marianne Margaté, Franck Montaugé, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian.
Excusé : Lucien Stanzione.
Ont délégué leur droit de vote : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Éric Dumoulin, Gilbert Favreau, Annick Jacquemet, Anne-Catherine Loisier.
Commission des affaires sociales
1re séance du mardi 24 juin 2025
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Jean Sol.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 24 juin 2025
Présents : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Jean-Marc Delia, Jacques Fernique, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Bernard Pillefer, Bruno Rojouan, Sylvie Valente Le Hir, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusés : Jocelyne Antoine, Sébastien Fagnen, Nadège Havet, Pierre Jean Rochette.
Ont délégué leur droit de vote : Jocelyne Antoine, Marta de Cidrac, Franck Dhersin, Fabien Genet, Daniel Gueret, Louis-Jean de Nicolaÿ, Clément Pernot, Kristina Pluchet, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mardi 24 juin 2025
Présents : Jean-Michel Arnaud, Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Anne-Sophie Patru, André Reichardt, Hervé Reynaud, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote : Olivier Bitz, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, David Margueritte, Hervé Marseille, Elsa Schalck.
Convocations
Commission des finances
CONVOCATION RECTIFIÉE BIS
La présente rectification a pour objet d’ajouter M. Grégory Rabuel, président de Casinos de France, en tant que participant à l’audition commune sur l’actualité du secteur des jeux d’argent et de hasard prévue mercredi 25 juin 2025 à 10 h 30.
Mercredi 25 juin 2025
A 9 heures
(Salle de la commission)
Captation
1° Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de l’Autorité nationale des jeux (ANJ).
A 10 h 30
(Salle de la commission)
Captation
2° Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de l’Autorité nationale des jeux (ANJ), Mme Stéphane Pallez, présidente-directrice générale de FDJ United, M. Nicolas Béraud, président de l’Association française du jeu en ligne (AFJEL) et M. Grégory Rabuel, président de Casinos de France, sur l’actualité du secteur des jeux d’argent et de hasard.
3° Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le contrôle sur pièces et sur place effectué le 19 juin 2025 sur les modalités d’application de l’article 96 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 visant à mettre un terme aux opérations frauduleuses d’arbitrages de dividendes dites « CumCum », en application de l’article 57 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), au ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
4° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie : lundi 30 juin à 12 heures.
Commission des lois
Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive : lundi 30 juin à 12 heures.