Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition
Modification à la composition de la commission des affaires européennes

Modification à la composition de la commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes

2. Réunions
Mardi 1er octobre 2024

Commission des affaires économiques :
A 18 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l’Union sociale pour l’habitat (USH), sur la situation et les perspectives en matière de logement.

Mercredi 2 octobre 2024

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (Salle Lamartine – 101, rue de l’Université, 1er sous-sol) :
A 9 h 30 :

– table ronde sur la rentrée universitaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’étudiants.

A 11 h 30 :

– audition de M. Guillaume Gellé, président de France universités.

A 16 heures (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– examen de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 166) (M. Erwan Balanant, rapporteur) ;
– désignation des députés qui siégeront dans onze organismes extraparlementaires.

Commission des affaires économiques :
A 9 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de Mme Véronique Bédague, présidente directrice générale du groupe Nexity, sur la situation et les perspectives en matière de logement.

Commission des affaires étrangères :
A 15 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

– communication, ouverte à la presse, de Mme Amélia Lakrafi et M. Aurélien Taché, rapporteurs d’information sous la XVIe législature sur l’avenir de la francophonie, sur les enjeux du XIXe Sommet de la Francophonie des 4 et 5 octobre 2024 ;
– nomination d’un rapporteur pour avis sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration dans le projet de loi de finances pour 2025, en remplacement de M. Benjamin Haddad, nommé ministre délégué chargé de l’Europe.

Commission des affaires européennes :
A 17 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

– nomination du bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la commission.

Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– désignation d’un membre de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) ;
– examen du rapport de la mission d’information sur la gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs).

Commission de la défense :
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

– audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine de Salins, présidente du Haut comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM), sur le 18e rapport thématique du HCECM consacré aux « réserves ».

Commission du développement durable :
A 9 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur-général de la SNCF.

A 15 heures (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

Commission des finances :
A 11 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. André Laignel, président du Comité des finances locales.

Commission des lois :
A 10 heures (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– examen de la proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique n° 2014-1392 du 24 novembre 2014 portant application de l’article 68 de la Constitution (n° 178) (M. Jérémie Iordanoff, rapporteur) ;

Création de missions d’informations :

– mission d’information visant à évaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants ;
– mission flash sur les transfèrements et extractions ;
– mission flash sur le bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité ;
– mission flash sur le régime des actes administratifs pris par un gouvernement démissionnaire ;
– nomination d’un rapporteur pour avis sur la mission « Administration générale et territoriale de l’État » du PLF 2025 en remplacement de Mme Marie-Agnès Poussier Winsback.

A 18 heures (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur.

Commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes :
A 15 h 30 (4e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination du Bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la commission.

Délégation aux droits des enfants :
A 17 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– élection du Bureau.

Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– nomination du Bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la délégation.

Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

– élection du bureau.

Jeudi 3 octobre 2024

Comité d’évaluation et de contrôle :
A 10 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :

– nomination du bureau ;
– échange de vues sur les méthodes et le programme de travail.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 9 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :

– nomination du bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la délégation.