Sénat
Commissions
Membres présents ou excusés
Mission d’information sur le thème : « Complémentaires santé, mutuelles : l’impact sur le pouvoir d’achat des Français »
Séance du mardi 24 septembre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Bernard Fialaire, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Alain Milon, Émilienne Poumirol, Silvana Silvani, Anne Souyris.
Excusés : Isabelle Briquet, Nadège Havet, Claude Kern, André Reichardt.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 25 septembre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Marion Canalès, Maryse Carrère, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Alain Milon, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Laurence Rossignol, Anne Souyris, Dominique Théophile.
Excusés : Jean-Luc Fichet, Monique Lubin, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
2e séance du mercredi 25 septembre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Sylvie Valente Le Hir, Michaël Weber.
Excusés : Cédric Chevalier, Gilbert-Luc Devinaz, Louis-Jean de Nicolaÿ.
Ont délégué leur droit de vote : Fabien Genet, Christine Herzog, Damien Michallet, Georges Naturel, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Denise Saint-Pé.
Convocations
Commission des Affaires économiques
Mercredi 2 octobre 2024
À 10 heures
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Luc Chatel, président de la Plateforme automobile (PFA) ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 2 octobre 2024
(Salle René Monory)
À 9 heures
1° Réunion commune avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Parlement finlandais.
À 10 heures
Captation
2° Audition de M. Pierre Razoux, directeur académique de la Fondation méditerranéenne d’études stratégiques (FMES) sur la situation géopolitique en Méditerranée orientale ;
3° Désignation d’un Vice-Président du Bureau de la commission ;
4° Questions diverses.
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné ce matin Mme Cathy Apourceau-Poly rapporteure de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 653, 2023-2024).
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, réunie ce matin, a procédé à la désignation de M. Daniel Gueret comme rapporteur, en application de l’article 19 bis du Règlement du Sénat, sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Mme Sylvie ROBERT a été désignée rapporteure sur la proposition de loi n° 741 (2023-2024) visant à renforcer l’indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes.