Assemblée nationale
Commissions et organes de contrôle
1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
| DÉMISSIONS | ||||
| Affaires culturelles | M. Philippe Fait | |||
| Affaires économiques | Mme Julie Laernoes | |||
| Mme Sandrine Nosbé | ||||
| Affaires sociales | M. Jean-François Rousset | |||
| Défense | M. Abdelkader Lahmar | |||
| Mme Murielle Lepvraud | ||||
| Développement durable | M. Anthony Brosse | |||
| M. Lionel Causse | ||||
| M. Nicolas Metzdorf | ||||
| Mme Marie Pochon | ||||
| Finances | M. Sébastien Delogu | |||
| M. David Guiraud | ||||
| M. Daniel Labaronne | ||||
| Mme Marianne Maximi | ||||
| NOMINATIONS | ||||
| Le groupe Ensemble pour la République a désigné : | ||||
| Affaires culturelles | M. Lionel Causse | |||
| Affaires sociales | M. Anthony Brosse | |||
| Développement durable | M. Philippe Fait | |||
| M. Daniel Labaronne | ||||
| M. Jean-François Rousset | ||||
| Finances | M. Nicolas Metzdorf | |||
| Le groupe La France insoumise – Nouveau Front Populaire a désigné : | ||||
| Affaires économiques | M. David Guiraud | |||
| Défense | M. Sébastien Delogu | |||
| Mme Marianne Maximi | ||||
| Finances | M. Abdelkader Lahmar | |||
| Mme Murielle Lepvraud | ||||
| Mme Sandrine Nosbé | ||||
| Le groupe Écologiste et Social a désigné : | ||||
| Affaires économiques | Mme Marie Pochon | |||
| Développement durable | Mme Julie Laernoes | |||
| Délégation aux droits des enfants | ||
| M. Rodrigo Arenas | Mme Ayda Hadizadeh | Mme Agnès Pannier-Runacher |
| M. Thibault Bazin | Mme Zahia Hamdane | Mme Caroline Parmentier |
| M. Frédéric Boccaletti | Mme Florence Herouin-Léautey | Mme Béatrice Piron |
| M. Arnaud Bonnet | Mme Céline Hervieu | Mme Angélique Ranc |
| Mme Sylvie Bonnet | Mme Tiffany Joncour | M. Jean-Claude Raux |
| Mme Soumya Bourouaha | Mme Christine Le Nabour | Mme Catherine Rimbert |
| Mme Christelle D’Intorni | Mme Alexandra Martin | Mme Béatrice Roullaud |
| Mme Sandra Delannoy | M. Denis Masséglia | Mme Isabelle Santiago |
| Mme Nicole Dubré-Chirat | Mme Marianne Maximi | M. Olivier Serva |
| M. Philippe Fait | Mme Marie Mesmeur | Mme Anne Stambach-Terrenoir |
| Mme Agnès Firmin Le Bodo | Mme Sophie Mette | M. Flavien Termet |
| Mme Perrine Goulet | Mme Julie Ozenne | M. Stéphane Vojetta |
2. Réunions
Mercredi 25 septembre 2024
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Marie Caillaud, présidente du Conseil d’orientation des politiques de jeunesse (COJ), Mme Anne Carayon et M. Antoine Dulin, vice-présidents.
A 11 h 15 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition commune de MM. Patrick Boucheron, historien, professeur au Collège de France, et Thomas Jolly, directeur artistique des cérémonies des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, et de Mme Daphné Bürki, directrice Stylisme et costumes ;
– désignation de rapporteurs chargés de préparer les avis de la commission sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens (COM) de France télévisions, France Médias Monde, Radio France et l’Institut national de l’audiovisuel ;
– désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 166) ;
– désignation de rapporteurs pour avis sur les crédits Enseignement supérieur et vie étudiante (mission Recherche et enseignement supérieur).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne, sur la situation et les attentes du monde agricole
A 11 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Véronique Le Floc’h, présidente de la Coordination Rurale, sur la situation et les attentes du monde agricole
A 15 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef), sur la situation et les attentes du monde agricole
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe Electricité de France (EDF).
Commission des affaires sociales,
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. François de La Guéronnière, conseiller maître, président de section, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la formation continue des médecins, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières ;
– désignation des référents de la commission ;
– désignation d’un membre de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) ;
– projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023 (n° 4) (rapport).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, du général de brigade Paul Sanzey, commandant le centre national des sports de la défense, commissaire aux sports militaires, sur la participation des militaires aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.
A 15 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– audition, à huis clos, du général d’armée Thierry Burkhard, chef d’état-major des Armées, pour un point sur les opérations des armées françaises.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Pierre-Marie Abadie, aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;
– nomination de corapporteurs sur la mise en application de la loi n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;
– nomination des membres de la mission d’information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux ;
– nomination des membres de la mission d’information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique ;
– audition de M. Emmanuel Hyest, président de la Fédération nationale des sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (FNSafer) sur l’artificialisation des sols.
Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête demandée en application du 2° de l’article 58 de la LOLF relative aux droits de succession ;
– examen du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes pour 2023 (n° 3) (M. Charles de Courson, rapporteur général).
A 15 heures (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Laurent Saint-Martin, ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics.
Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Laurent Nuñez, préfet de police de Paris, sur le bilan des jeux olympiques et paralympiques de 2024 en matière de sécurité ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique n° 2014-1392 du 24 novembre 2014 portant application de l’article 68 de la Constitution (n° 178).
Mercredi 2 octobre 2024
Commission des affaires européennes,
A 17 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :
– nomination du Bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la commission.
Commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes,
A 15 heures (4e Bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– nomination du Bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la commission.
Délégation aux droits des enfants,
A 17 heures (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– élection du Bureau
Délégation aux outre-mer,
A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– nomination du Bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la délégation.
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– élection du Bureau.
Jeudi 3 octobre 2024
Comité d’évaluation et de contrôle,
A 10 h 30 (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– nomination du Bureau ;
– échange de vues sur les méthodes et le programme de travail.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– nomination du Bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la délégation.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 24 septembre 2024 à 15 h 30
Présents. – M. Laurent Alexandre, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Julien Dive, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, M. Harold Huwart, Mme Chantal Jourdan, Mme Hélène Laporte, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. Dominique Potier, Mme Valérie Rossi, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Frédéric Weber.
Excusés. – M. Antoine Armand, M. André Chassaigne, Mme Christine Engrand, Mme Olivia Grégoire, Mme Valérie Létard, M. Laurent Lhardit, M. Max Mathiasin, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Stéphane Peu.
Assistaient également à la réunion. – M. Arnaud Bonnet, M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo, Mme Mathilde Hignet.
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mardi 24 septembre 2024 à 14 h 30
Présents. – M. Christophe Barthès, M. Fabrice Barusseau, M. Sylvain Berrios, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Manon Bouquin, M. Jean-Michel Brard, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Inaki Echaniz, M. Auguste Evrard, M. Denis Fégné, Mme Clémence Guetté, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Meurin, Mme Julie Ozenne, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland.
Excusés. – M. Romain Eskenazi, Mme Sandrine Josso.
Assistaient également à la réunion. – Mme Chantal Jourdan, Mme Dominique Voynet.