Assemblée nationale
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
| DÉMISSIONS | ||
| Affaires culturelles | Mme Maud Bregeon | |
| Affaires étrangères | Mme Julie Delpech | |
| M. Guillaume Kasbarian | ||
| Affaires sociales | M. Stéphane Vojetta | |
| Défense | M. Gérald Darmanin | |
| M. Jean-Marie Fiévet | ||
| Développement durable | M. Hervé Berville | |
| En application de l’article 38 alinéa 3 du Règlement, Mme Sophie Errante a cessé d’appartenir à la commission des affaires économiques. | ||
| NOMINATIONS | ||
| Le groupe Ensemble pour la République a désigné : | ||
| Affaires culturelles | Mme Julie Delpech | |
| Affaires économiques | M. Stéphane Vojetta | |
| Affaires étrangères | M. Hervé Berville | |
| M. Gérald Darmanin | ||
| Affaires sociales | Mme Maud Bregeon | |
| Défense | M. Guillaume Kasbarian | |
| Développement durable | M. Jean-Marie Fiévet | |
Délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
| Mme Brigitte Barèges | Mme Martine Froger | Mme Christine Loir |
| Mme Marie-Noëlle Battistel | Mme Marie-Charlotte Garin | Mme Marie-France Lorho |
| M. Guillaume Bigot | M. Guillaume Gouffier Valente | Mme Marie Récalde |
| Mme Sylvie Bonnet | Mme Sandrine Josso | Mme Sandra Regol |
| M. Louis Boyard | Mme Fatiha Keloua Hachi | Mme Véronique Riotton |
| Mme Gabrielle Cathala | Mme Amélia Lakrafi | Mme Marie-Pierre Rixain |
| Mme Julie Delpech | Mme Karine Lebon | Mme Sandrine Rousseau |
| Mme Edwige Diaz | Mme Élise Leboucher | M. Emmanuel Taché de la Pagerie |
| Mme Sandrine Dogor-Such | Mme Sarah Legrain | Mme Andrée Taurinya |
| Mme Virginie Duby-Muller | Mme Gisèle Lelouis | M. Jean Terlier |
| Mme Agnès Firmin Le Bodo | M. Guillaume Lepers | Mme Céline Thiébault-Martinez |
| M. Thierry Frappé | Mme Delphine Lingemann | Mme Anne-Cécile Violland |
Délégation aux droits des enfants
| M. Rodrigo Arenas | Mme Zahia Hamdane | Mme Caroline Parmentier |
| M. Frédéric Boccaletti | Mme Florence Herouin-Léautey | Mme Béatrice Piron |
| M. Arnaud Bonnet | Mme Céline Hervieu | M. Alexandre Portier |
| Mme Soumya Bourouaha | Mme Tiffany Joncour | Mme Angélique Ranc |
| Mme Christelle D’Intorni | Mme Christine Le Nabour | M. Jean-Claude Raux |
| Mme Sandra Delannoy | Mme Alexandra Martin | Mme Catherine Rimbert |
| Mme Nicole Dubré-Chirat | M. Denis Masséglia | Mme Béatrice Roullaud |
| M. Philippe Fait | Mme Marianne Maximi | Mme Isabelle Santiago |
| Mme Agnès Firmin Le Bodo | Mme Marie Mesmeur | M. Olivier Serva |
| Mme Annie Genevard | Mme Sophie Mette | Mme Anne Stambach-Terrenoir |
| Mme Perrine Goulet | Mme Julie Ozenne | M. Flavien Termet |
| Mme Ayda Hadizadeh | Mme Agnès Pannier-Runacher | M. Stéphane Vojetta |
2. Réunions
Mardi 24 septembre 2024
Commission des affaires économiques :
A 15 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs, sur la situation et les attentes du monde agricole.
Commission du développement durable :
A 14 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean Castex, aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ;
– nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Pierre-Marie Abadie, aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;
– nomination de corapporteurs sur la mise en application de la loi n° 2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;
– nomination des membres de la mission d’information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux ;
– nomination des membres de la mission d’information sur l’adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique ;
– nomination de corapporteurs sur la mission « flash » sur le verdissement des flottes automobiles ;
– audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
Commission des finances :
A 17 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– examen du rapport de la mission d’information sur la fiscalité de l’épargne retraite par capitalisation (M. Charles de Courson et Mme Félicie Gérard, rapporteurs).
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– élection du bureau.
Mercredi 25 septembre 2024
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Marie Caillaud, présidente du Conseil d’orientation des politiques de jeunesse (COJ), Mme Anne Carayon et M. Antoine Dulin, vice-présidents ;
– désignation de rapporteurs chargés de préparer les avis de la commission sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens (COM) de France télévisions, France Médias Monde, Radio France et l’Institut national de l’audiovisuel.
A 11 h 15 (Salle 6242 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition commune de MM. Patrick Boucheron, historien, professeur au Collège de France, et Thomas Jolly, directeur artistique des cérémonies des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mmes Véronique Marchesseau, secrétaire générale, et Sylvie Colas, secrétaire nationale de la Confédération paysanne, sur la situation et les attentes du monde agricole.
A 11 h 30 (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de Mme Véronique Le Floc’h, présidente de la Coordination Rurale, sur la situation et les attentes du monde agricole.
A 15 heures (Salle 6241 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de MM. Raymond Girardi et Gilles Bernard, vice-présidents du Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef), sur la situation et les attentes du monde agricole.
Commission des affaires étrangères :
A 9 heures (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe Electricité de France (EDF).
Commission des affaires sociales :
A 9 heures (Salle 6351 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. François de La Guéronnière, conseiller maître, président de section, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la formation continue des médecins, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article LO 132 3 1 du code des juridictions financières ;
– désignation des référents de la commission ;
– désignation d’un membre de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) ;
– projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023 (n° 4) (rapport).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– audition, ouverte à la presse, du général de brigade Paul Sanzey, commandant le centre national des sports de la défense, commissaire aux sports militaires, sur la participation des militaires aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.
A 15 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– audition, à huis clos, du général d’armée Thierry Burkhard, chef d’état-major des Armées, pour un point sur les opérations des armées françaises.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (Salle 6238 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– audition de M. Emmanuel Hyest, président de la Fédération nationale des sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (FNSafer) sur l’artificialisation des sols.
Commission des finances :
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête demandée en application du 2° de l’article 58 de la LOLF relative aux droits de succession ;
– examen du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes pour 2023 (n° 3) (M. Charles de Courson, rapporteur général).
Commission des lois :
A 9 heures (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Laurent Nuñez, préfet de police de Paris, sur le bilan des jeux olympiques et paralympiques de 2024 en matière de sécurité ;
– nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique n° 2014-1392 du 24 novembre 2014 portant application de l’article 68 de la Constitution (n° 178).
Délégation aux droits des enfants :
A 15 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– élection du bureau.
Jeudi 26 septembre 2024
Comité d’évaluation et de contrôle :
A 11 heures (6e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– nomination du bureau ;
– échange de vues sur les méthodes et le programme de travail.
Mercredi 2 octobre 2024
Commission des affaires européennes :
A 17 h 30 (Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :
– nomination du bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la commission.
Commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes :
A 15 heures (4e bureau – Palais Bourbon, 1er étage) :
– nomination du bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la commission.
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (Salle 6237 – Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
– nomination du bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la délégation.
Jeudi 3 octobre 2024
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 h 30 (Salle 7040 – 103, rue de l’Université, 2e sous-sol) :
– nomination du bureau ;
– échanges de vues sur les travaux de la délégation.